Demandes similaires à 'Avis rendus par l'ARPP depuis 2010 concernant les publicités voitures et deux-roues' (page 8)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Vigneux-sur-Seine le 23 mai 2023.

En attente de clarification

Madame, Monsieur, La commune de Vigneux-sur-Seine a bien reçu votre courriel ci-dessous. Néanmoins, nous aurions besoin de précisions. En...

État des indemnités

Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le 8 mars 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur LECHENET, Bonsoir Afin de donner suite à votre courriel ci-après, nous vous informons que les montants des indemnités des élus métrop...

Demande de documents administratifs relatifs au logiciel PAVED

Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le 25 avril 2022.

Information non détenue

[INSEE request email] -----Message d'origine----- De : [information personnelle] <[FOI #1634 email]> Envoyé : lundi 25 avril 2022 15:48 À : :DG75-SG...

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Bron

Réponse de Mairie - Bron le 14 avril 2023.

Refusé.

Monsieur A la suite de votre demande relative à la communication des emplacements géolocalisés des caméras de videosurveillance opérées par la ville...

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)

Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le 15 mai 2023.

Très en retard.

Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)

Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le 15 mai 2023.

Très en retard.

Cher/Chère Conseil régional de Provence - Alpes - Côte d'Azur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - La Haute Somme Combles Péronne Roisel le 21 mars 2023.

Partiellement aboutie

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse et de m'avoir donné un lien vers votre RIP. Je demeure néanmoins surpris quant au faible nombre des d...

Détail des budgets communication de la ville 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 15 mai 2023.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Demande d'accès documents administratifs - Documents rendez-vous 31 Aout 2021 Nestlé Ministre de l'Industrie

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 31 janvier 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Aunis Atlantique le 14 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas à votre registre des actes administratifs que je pensais. Le...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL) le 14 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Fronsadais le 14 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Bravo pour la qualité et la pertinence des documents mis en ligne. Cependant, un répertoire d'informa...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Briance Combade le 14 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, J'ai bien regardé votre site Internet, mais ce n'était pas ces documents dont je vous parlais, mais bien du répertoire d'informations publiq...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - La Brie Champenoise le 15 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour la sincérité de votre réponse. Le répertoire d'informations publiques est destiné - comme son nom l'indique - à fou...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Saint-Affricain Roquefort Sept Vallons le 15 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Sous quels délais pensez-vous publier votre répertoire d'informations publiques (que les administration...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Bugey Sud le 14 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Sous-préfecture - Die le 21 mars 2023.

En attente de clarification

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 21 mars 2023.

En attente de clarification

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon le 14 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour la sincérité de votre réponse. Vous n'êtes malheureusement pas la seule administration à ne pas remplir cette obligati...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le 12 avril 2023.

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse, même si je suis forcément déçu que vous n'ayez pas de RIP. Le répertoire d'informations publiques est...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Saint-Louis agglomération le 22 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Malheureusement, le portail Open Data est différent (mais complémentaire) du répertoire d'informations...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Préfecture du Finistère le 21 mars 2023.

En attente de clarification

Bonjour, Je ne souhaite pas la communication d'informations publiques, mais uniquement de votre répertoire d'informations publiques. Le répertoire...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Métropole - Montpellier Méditerranée le 21 mars 2023.

En attente de clarification

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le 12 avril 2023.

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Je sais que votre institution fournit de nombreuses informations en Open Data, et c'est très bien. Mais...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse le 21 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ça ne répond effectivement pas à ma requête. Le répertoire d'informations publiques est de...