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Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

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Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard.

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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

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Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

N/réf. CGG/JC-2024 n° 890 Dossier suivi par Céline Gauthier-Grangereau Bonjour, Je fais suite à votre demande du 29 mars 2024. La très grande majo...
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Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur, Nous accusons réception de votre demande et vous informons que celle-ci a été transmise au service compétent. Cordialement Le...
CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

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Bonjour,   Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints : • L’annexe au Compte Administratif 2021 : Subventions versées par la Région en 2021...