Demandes similaires à 'Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques dans le Puy-de-Dôme de 2023 à 2024' (page 14)

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Orcines le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Pérignat-lès-Sarliève le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Pont-du-Château le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Romagnat le .

Aboutie

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Royat le .

Aboutie

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Riom le .

Withdrawn by the requester

Statistiques du nombre de contraventions par radar à Paris?
Demande envoyée à Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

Très en retard

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

En attente de classement

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès à une communication en séance plénière sur la mise en oeuvre de caméras augmentées au sein des magasins dits "autonomes"
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Refusé

Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière, abords du stade Espinassou les jounées des 23/08/2025, 06/09/2025, 27/09/2025 et 11/10/2025
Demande envoyée à Mairie - Niort le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Besançon le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication de documents administratifs : données de verbalisations effectuées par la police municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Le Mans le .

En attente de classement

verbalisations effectuées par la police municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Laval 53130-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

demande verbalisations Police municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Arnage le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données de verbalisation EDPM par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données de verbalisation de piétons par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Aubière le .

En retard (plus de 30 jours)