Demandes similaires à 'Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques dans le Puy-de-Dôme de 2023 à 2024' (page 7)

Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

Partiellement aboutie

Circulation de trains sans contrôleurs
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Puteaux le .

Aboutie

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Grambois le .

Aboutie

Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Métropole - Européenne de Lille le .

Partiellement aboutie

Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie

Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique dans 5 gares à Paris et Marseille (RATP, SNCF, Région Sud)
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Partiellement aboutie

Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .

En attente de classement

Demande informations de verbalisation : Colmar
Demande envoyée à Mairie - Colmar le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande informations de verbalisation : Wintzenheim
Demande envoyée à Mairie - Wintzenheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande informations de verbalisation : Andolsheim
Demande envoyée à Mairie - Andolsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande informations de verbalisation : Bischwihr
Demande envoyée à Mairie - Bischwihr le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande informations de verbalisation : Fortschwihr
Demande envoyée à Mairie - Fortschwihr le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande informations de verbalisation : Horbourg
Demande envoyée à Mairie - Horbourg-Wihr le .

En attente de classement

Demande informations de verbalisation : Herrlisheim-près-Colmar
Demande envoyée à Mairie - Herrlisheim-près-Colmar le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande informations de verbalisation : Houssen
Demande envoyée à Mairie - Houssen le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande informations de verbalisation : Ingersheim
Demande envoyée à Mairie - Ingersheim le .

En attente de classement

Demande informations de verbalisation : Jebsheim
Demande envoyée à Mairie - Jebsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande informations de verbalisation : Muntzenheim
Demande envoyée à Mairie - Muntzenheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande informations de verbalisation : Niedermorschwihr
Demande envoyée à Mairie - Niedermorschwihr le .

En attente de classement

Demande informations de verbalisation : Porte-du-Ried
Demande envoyée à Mairie - Porte-du-Ried le .

Refusé

Demande informations de verbalisation : Sainte-Croix-en-Plaine
Demande envoyée à Mairie - Sainte-Croix-en-Plaine le .

En attente de classement