Demandes similaires à 'Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques dans le Puy-de-Dôme de 2023 à 2024' (page 9)

Instructions Réseaux
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .

En attente de classement

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Eckbolsheim le .

Aboutie

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Hoenheim le .

Information non détenue

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Lingolsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Notes de frais du maire de Bron
Réponse de Mairie - Bron le .

Aboutie

Données radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Aubière le .

Partiellement aboutie

Nombre de verbalisations routières 2024 par code Natinf
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Nombre de verbalisations routières 2024 par code Natinf
Demande envoyée à Mairie - Estaires le .

En retard (plus de 30 jours)

Verbalisations des infractions au code de la route
Réponse de Mairie - Oullins le .

En retard (plus de 30 jours)

Verbalisation des infractions routières à Pierre-Bénite et à Oullins
Recours amiable envoyé à Mairie - Pierre-Bénite le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais du Maire depuis 2015
Réponse de Mairie - Croix le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

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