Demandes similaires à 'Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques dans le Puy-de-Dôme de 2023 à 2024' (page 9)

Instructions Réseaux
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .

En attente de classement

Demande de données concernant les fermetures administratives et licences 3 et 4
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

En attente de classement

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Eckbolsheim le .

Aboutie

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Hoenheim le .

Information non détenue

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Lingolsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Notes de frais du maire de Bron
Réponse de Mairie - Bron le .

Aboutie

Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Données radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Aubière le .

Partiellement aboutie

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Données de radars
Demande envoyée à Direction départementale des territoires (DDT) - Mayenne le .

Saisine CADA en cours

nombre de verbalisations dressées par la Police Municipale de Lyon sur la Place Mazagran
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Saisine CADA en cours

La Quadrature du Net: demande CADA registre/inventaire/AIPD
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Refusé

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Brigade de gendarmerie à La Wantzenau
Demande envoyée à Brigade de gendarmerie - La Wantzenau le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisations effectuées par la Brigade de gendarmerie à La Wantzenau
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Nombre de verbalisations routières 2024 par code Natinf
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Nombre de verbalisations routières 2024 par code Natinf
Demande envoyée à Mairie - Merville 59400-01 le .

Aboutie

Nombre de verbalisations routières 2024 par code Natinf
Demande envoyée à Mairie - Estaires le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Verbalisations des infractions au code de la route
Réponse de Mairie - Oullins le .

En retard (plus de 30 jours)

Verbalisation des infractions routières à Pierre-Bénite et à Oullins
Recours amiable envoyé à Mairie - Pierre-Bénite le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais du Maire depuis 2015
Réponse de Mairie - Croix le .

Aboutie

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Syndicat intercommunal des eaux du Fay Alba la Romaine - Saint Thomé - Valvignères le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

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