Demandes similaires à 'Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques de 2023 à 2024' (page 4)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Hénin-Beaumont le .

Aboutie

Listing interventions
Message de suivi envoyé à Service départemental d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Partiellement aboutie

Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Grambois le .

Aboutie

Algorithmes des réglages et de fonctionnement des cycles des feux de circulation
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Information non détenue

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Notes de frais maire Giromagny
Réponse de Mairie - Giromagny le .

Aboutie

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .

Refusé

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Ensemble des rapports d'évaluation des risques d'ADE (infections et maladies aggravées par anticorps non-neutralisants) des vaccins COVID-19
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Arlanc le .

Information non détenue

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Augnat le .

Information non détenue

Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Vernines le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Thiers le .

Aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Savennes 63416-01 le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Saint-Priest-Bramefant le .

Information non détenue

Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Saint-Ours 63381-01 le .

Aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Royat le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Romagnat le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Puy-Guillaume le .

Information non détenue

Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Lempdes le .

Demande de recours gracieux effectuée