Demandes similaires à 'Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques de 2023 à 2024' (page 7)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Cébazat le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Plouzané le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Commissariat de police de Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours

Algorithme feux de circulation
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Issoire le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Cogolin le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale, ASVP et BIP en 2024
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

En retard (plus de 30 jours)

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Cantal de 2021 à 2024
Réponse de Préfecture - Cantal le .

Refusé

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Puy-De-Dôme en 2024
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .

Saisine CADA en cours

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur l'Allier de 2021 à 2024
Demande envoyée à Préfecture - Allier le .

Refusé

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Haute-Loire de 2021 à 2024
Demande envoyée à Préfecture de Haute-Loire le .

Refusé

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Charente de 2021 à 2024
Demande envoyée à Préfecture - Charente le .

Refusé

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Loire de 2021 à 2024
Demande envoyée à Préfecture - Loire le .

Refusé

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Nièvre de 2021 à 2024
Demande envoyée à Préfecture - Nièvre le .

Refusé

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

En attente de classement

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Warneton le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

convention de coordination des interventions de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie