Demandes similaires à 'Bilan du référentiel de rémunération de 15 métiers du numérique en tension'

Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le 23 septembre 2021.

Partiellement aboutie

Chère Direction interministérielle du numérique, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...

Rapport de la mission IGAS sur la Délégation au numérique en santé

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 30 août 2023.

Aboutie

Monsieur, Par demande initiale ci-dessous, vous avez souhaité obtenir communication du rapport de la mission confiée le 21 avril 2022 par Olivie...

Audit sur le projet de cloud OSHIMAE

Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique. Commentée le 27 décembre 2021.

Aboutie

La direction interministérielle du numérique a finalement donné suite à ma demande d'accès, en me communiquant les documents personnellement. Voici l...

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 4 mars 2022.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Marzolf, Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de communication des audits de sécurité et de l’ana...

Note de la DCSP sur les "Voisins Vigilants"

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur. Commentée le 7 mars 2022.

Aboutie

La Direction Centrale de la Sécurité Publique a répondu à ma demande par mail direct, en me communiquant le document demandé. La note et la conventio...

Analyse juridique de la mise en place de la tarification du Health Data Hub

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le 21 mars 2022.

Partiellement aboutie

Par voie de mail direct, la direction du Health Data Hub a communiqué l'analyse juridique suivante : https://acteurspublics.fr/upload/media/default/000...

Etude sur la marque employeur de l'Etat dans le numérique

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 4 mars 2022.

Refusé.

Bonjour, Je me permets de vous relancer par rapport à ma demande sur les travaux de l'APIE sur la marque employeur de l'Etat dans le domaine du numé...

Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2

Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le 2 février 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Avis conformes du directeur interministériel du numérique

Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le 15 septembre 2021.

Partiellement aboutie

Chère Direction interministérielle du numérique, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 19 avril 2024.

Aboutie

Monsieur, Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les livrables du lot 2 relatif aux prestations d’accompagnement pour l’élabor...

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 2 mai 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)

Réponse de Mairie - Paris le 29 février 2024.

En attente de classement

Monsieur, Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...

Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2

Demande envoyée à Health Data Hub le 2 février 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le 2 février 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 30 décembre 2022.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le 7 décembre 2023.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre requête ainsi que les documents sollicités. Bien cordialeme...

Contrats entre la DITP/Direction du Budget et les porteurs des projets FTAP

Message de suivi envoyé à Ministère de l'action et des comptes publics le 17 août 2021.

Aboutie

Bonjour, Je vous remercie pour l'envoi de ces documents, même en plein cœur de l'été. Seulement, auriez-vous ces mêmes documents dans un format lisib...

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 9 septembre 2021.

Aboutie

Bonjour monsieur LEURENT Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes: 1. AIPD TousAntiCovid 2. AIPD TousAntiCovid Signal 3. ...

Feuille de route "Green Tech" de l'Etat

Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le 7 décembre 2020.

Très en retard.

Cher Ministère de la Transition écologique et solidaire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.

Réponse de Rennes Métropole le 14 décembre 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je reviens vers vous concernant votre demande de communication du document administratif suivant : " Rapport d'activité de l'a...

Contrats entre la DITP/Direction du Budget et les porteurs des projets FTAP

Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le 30 septembre 2022.

Très en retard.

Chers Ministères économiques et financiers, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique

Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le 27 octobre 2020.

Aboutie

Cher Ministère de l'action et des comptes publics, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je so...

Demande de communication des coordonnées PRADA

Réponse de Direction interministérielle du numérique le 22 janvier 2021.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-dessous les coordonnées de la PRADA pour la DINUM : Jérôme GOLDENBERG Direction des affaires juridiques des ministères éco...

Directives concernant le recrutement pour le programme BetaGouv

Réponse de Direction interministérielle du numérique le 25 novembre 2021.

Aboutie

Monsieur Libeau, Je ne peux donner une suite favorable à votre demande. Il n’existe en effet pas de directive ou de document RH spécifique à la...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 4 mai 2021.

Partiellement aboutie

Message à l'attention de Monsieur Clément POURE Monsieur, Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin de bien comp...