Demandes similaires à 'budget et nombre d'usagers des transports scolaires “Junior Direct” dans la métropole de Lyon' (page 12)

Documents administratifs relatifs à la transparence de la gestion municipale
Demande envoyée à Mairie - Chartres le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Lyaud le .

En attente de classement

Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .

En attente de classement

Subventions accordées pas la mairie de 2012 à 2019
Réponse de Mairie - Fréjus le .

Aboutie

Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Aboutie

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Grambois le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

Partiellement aboutie

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Cassis le .

Aboutie

Identification des établissements privés bénéficiant ou ayant bénéficié de subventions du CD 13
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

En attente de classement

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Aubagne le .

Aboutie

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Berre-l'Étang le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Cabriès le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Carnoux-en-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Châteaurenard le .

Reported for administrator attention

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Éguilles le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Fuveau le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Gardanne le .

Reported for administrator attention

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Graveson le .

Aboutie