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Données essentielles des conventions de subvention
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue

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Bonjour, Au niveau de la délégation locale de l'Anah de Paris, nous ne pouvons répondre à votre demande, mais je vous conseille de joindre l'agence...
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Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

À l'attention de Monsieur Kévin GERNIER   Monsieur,   En réponse à votre mail du 19 avril 2021 adressé à la Ville de Paris, je vous prie de bi...
Etat des indemnités
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Aboutie

À l'attention de Monsieur Alexandre Léchenet   Monsieur,   En réponse à votre mail du 13 mars 2021 adressé à la Ville de Paris, je vous prie d...
Monsieur,   Le contrôle sanitaire de l’eau est exercé par l'agence régionale de santé, il comprend notamment la réalisation d'un programme d'analy...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Riom le .

Demande de recours gracieux effectuée

Delivery has failed to these recipients or groups: [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Riom ([adresse email]) Your message wasn't...
Données des Radars Pédagogiques
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]Mathias SERE ([adresse email]) L'adresse de messagerie que vous avez entrée est introuvabl...
Algorithme feux de circulation
Réponse de Mairie - Annonay le .

Saisine CADA en cours

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Verbalisations des infractions au code de la route
Réponse de Mairie - Oullins le .

En retard (plus de 30 jours)

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Extrait des services

Erreur lors de l'envoi

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Envoi 2 Commission départementale de la vidéo-protection 📞 : [numéro de téléphone caché] 📠 : [numéro de téléphone caché] Préfecture de la Marne -...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...