Demandes similaires à 'Cartographie des zones favorables au développement éolien' (page 11)
Monsieur,
Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur le fondement du liv...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Refusé.
Monsieur,
Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur le fondement du liv...
Monsieur,
Par courriels du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, sur le fonde...
Avis du Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous
priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Bonjour Monsieur,
Vous avez saisi le ministère de la culture le 11 janvier 2021 d'une
demande d’accès à un document administratif relative à la...
Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Dinan
Demande envoyée à Mairie - Dinan le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Dinan
Demande envoyée à Préfecture - Côtes-d'Armor le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande en date du 4 mai 2023
portant sur la communication du répertoire d'informations...
Données vecteur des sols dominants en France métropolitaine
Demande envoyée à INRA (Institut National de La Recherche Agronomique) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère INRA (Institut National de La Recherche Agronomique),
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Bonjour,
pour faire suite à votre demande vous trouverez en pj les notes de frais
(déplacement, restauration, représentation) du Maire de Quimperlé s...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .
En attente de classement
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES VOSGES
PÔLE JEUNESSE ET INNOVATION
DIRECTION DE LA CULTURE ET DU SPORT
Service des Archives départementales
R...
Demande CADA CNIL: XXII smart city
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
par un courriel en date du 11 avril 2021, vous avez sollicité auprès des
services de la Commission nationale de l’informatique et des...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Bonjour,
vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25
janvier dernier
Cordialement,
[1][IMG]
Philippe CROS
Directeur délég...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Cébazat le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous transmets les infractions pour l'année 2023
Cordialement
Thierry BALBON
Chef du service de la police municipale
[adresse email]
Té...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Aboutie
Bonjour Monsieur
Veuillez trouver ci-joint en retour les éléments relatifs au RV de la maire avec les représentants d'intérêt de mai 2022 à mai 2023
Re...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .
Aboutie
Bonjour,
Depuis la loi modifiée sur les archives de 2008 (codifiée dans le Code du Patrimoine), les archives et les documents administratifs ont la m...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .
Supprimée par le demandeur.
Monsieur, bonjour
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la liste des
subventions versées par la Ville en 2021 et 2022.
Concerna...
Plans de la future voie verte entre Agen et Bajamont
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .
Aboutie
Bonjour Monsieur CHAUD,
Suite à votre demande veuillez trouver joint à ce mail 2 fichiers
contenant le tracé de la voie verte de Agen - Pont du...
Emplacement des défibrillateurs
Demande envoyée à Service départemental d'incendie et de secours des Pyrénées-Orientales le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Plans détaillés du schéma régional des véloroutes 2020 - 2030
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur le Président,
Par délibération n°2020-1035 SP approuvée en séance plénière du 29 mai 2020, le Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine a adopté...
Bonjour Monsieur,
Merci de votre intérêt pour l’application Agora.
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-après les éléments de réponse à
vos de...
Données publiques de Météo-France, fin de l'exception au principe de gratuité
Demande envoyée à Météo-France le .
Refusé.
Cher/Chère Météo-France,
Jusqu'ici, les données météorologiques de Météo-France bénéficiaient d'un régime d'exception au principe de gratuité des don...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...