Demandes similaires à 'Cartographie des zones favorables au développement éolien' (page 15)
Demande CADA - Note du 21 avril sur les interpellations en manifestation
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par La Quadrature du Net le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Dans l'édition du 25 avril du Journal Du Dimanche, il est indiqué dans un article intitulé "Manif sous contrôle" que le ministère...
Rapports des commissions et liste des membres présents de la Mairie
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En tenant compte de l'avis CADA n°20211859 du 15 avril 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 r...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Sous-préfecture de Sarcelles à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Vous avez sollicité nos services par courriel. Nous accusons réception de
votre demande.
- Ressortissants étrangers :
Les dema...
Vous avez adressé une demande électronique à la Ville de Limoges. Le
présent accusé d’enregistrement (que nous vous invitons à conserver)
atteste de...
Bordereau de situation amandes et de condamnation pécuniaire
Réponse par Trésorerie de Seine-et-Marne Amendes à sauser noe le .
En attente de classement
Bonjour,
Votre courriel a bien été reçu par la Trésorerie Seine-et-Marne Amendes.
Ce message est généré automatiquement. Merci de na pas y répondre...
Bordereau de Situation des Amendes et Condamnations Pécuniaires
Réponse par Trésorerie de Seine-et-Marne Amendes à Guessi le .
En attente de classement
Bonjour,
Votre courriel a bien été reçu par la Trésorerie Seine-et-Marne Amendes.
Ce message est généré automatiquement. Merci de na pas y répondre...
Duplicata amende
Réponse par Trésorerie de Seine-et-Marne Amendes à Lenhart le .
Information non détenue
Bonjour,
Votre courriel a bien été reçu par la Trésorerie Seine-et-Marne Amendes.
Ce message est généré automatiquement. Merci de na pas y répondre...
Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube
Réponse par Mairie - Troyes à Julien Benedetti le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre requête ci-dessous.
Comme suite, je vous prie de trouver ci-annexé d'une part la convention
es...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Préfecture - Vaucluse à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande qui a été transmise au
Bureau de la Représentation de l'Etat et de la Communication
Interministérielle...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Vaucluse à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande qui a été transmise au
Service des Sécurités
Une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais....
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Haute-Corse à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse.
Si notre administration n’est pas compétente, la p...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Préfecture - Haute-Corse à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse.
Si notre administration n’est pas compétente, la p...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Sous-préfecture de Boulogne-Billancourt à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Afin de vous apporter une réponse au plus tôt, merci d'envoyer UN SEUL MAIL PAR DEMANDE.
Pour le CERT CNI/PASSEPORTS : aucune information...
Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et
l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...
Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse par Mairie - Banyuls-sur-Mer à HOESLI le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur ,
En réponse à votre demande, en application de la loi n°78-575 du 17
juillet 1978 relative aux documents administratifs , vous...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Clermontois à Alexandre Léchenet le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Contrairement à l'année 2020, nous n'avons pas pu inscrire à l'ordre du
jour du conseil de mars 2021 la délibération prévue à l'article L521...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Libourne par Felix le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Membre de l'association La Quadrature du Net, je mène actuellement des recherches sur les systèmes d'aide à la décision appliquée a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Warneton à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Objet : Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs -
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Bonjour Madame, bonjour Monsieu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Hautefort à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Bonjour,
Le Répertoire d'informations publiques (RIP) est prévu par le Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) à l'article L 312...
Données relatives à la concentration de SARS-CoV-2 dans les eaux usées
Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Elias Orphelin le .
Aboutie
Monsieur,
Vous avez formulé le 20 novembre 2020 une demande d’ouverture des données du projet de recherche Obépine.
Le Groupement d’Intérêt Scientifiq...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Morbihan à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Votre message est bien parvenu dans nos services ; nous ferons en sorte d’y
répondre dans les meilleurs délais.
INFORMATIONS PRATIQUES
...
Code source de referendum.interieur.gouv.fr
Demande de recours envoyée à Ministère de l'Intérieur par David Libeau le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Code source de referendum.interieur.gouv.fr' d'accès aux informations dét...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Antibes-Juan-les-Pins à Open Knowledge France le .
Aboutie
Bonjour à vous.
Je suis d'accord avec vous sur tous les points.
Pour ce qui est du site internet de la Ville, il existe un lien depuis la page suivan...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Chambéry 2 à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
La Direction générale des Finances publiques (DGFiP) a très tôt engagé une
action afin de répondre aux exigences d'ouverture des d...
Nombre de clusters en cours d'investigation
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Victor ALexandre le .
Information non détenue
Monsieur,
Votre demande de communication de documents administratifs relevant de la
compétence de SPF, je la leur ai transférée, en vertu de l'a...