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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Allier le .

En attente de classement

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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

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Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard.

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Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Woippy le .

Partiellement aboutie

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Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

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Madame,   Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité l’accès à des documents administratifs.   Vous trouverez ci-join...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Monsieur le Président,  J'ai bien reçu votre courriel du 29 mars dernier par lequel vous sollicitiez la communication des "cahiers de doléances numér...
CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Bonjour, Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous prétexte...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Supprimée par le demandeur.

  Bonjour Madame PATRON,   Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce jointe :   • le courrier de réponse à vo...
Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Message de suivi envoyé à Mairie - Crest le .

En attente de clarification

Ref DGS/BC/19/536 Monsieur Lombard, Je vous remercie pour votre réponse en date du 12 décembre 2019 ; je l'ai bien reçue par voie postale. Ce messa...
Bonjour,   Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.   Nous restons à votre disposition.   Bien cordialement,...