Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Bonjour,
J’accuse réception de votre courriel du 4 janvier 2024 ci-dessous, par
lequel vous demandez la communication des documents ou informations...
Bonjour,
Par courriel du 26 mai, vous avez saisi le Ministère de la transition
écologique et de la cohésion des territoires pour recevoir communicat...
2024/D/0791
Monsieur,
Vous demandez l'accès aux cahiers citoyens, également appelés cahiers de
doléances, produits dans le cadre du grand déba...
Monsieur le Président,
En réponse à votre courriel du 29 mars 2024, par lequel vous sollicitez
l'envoi des cahiers de doléances du département d...
Bonjour,
Suite à l'avis positif de la CADA dans sa séance du 15 avril 2021 concernant la possibilité de publier la thermographie aérienne en ligne, ma...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
Aurore CAUUET
Directrice adjointe
tél : [n...
Bonjour,
Par courriel du 16 juin, vous avez sollicité certaines pièces se
rapportant à l'accord-cadre relatif à l’acquisition de drones, de
passere...
Bonjour Monsieur,
J’accuse réception de votre courriel du 22/02/2024 par lequel vous demandez la communication de la liste de toutes les amendes admi...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Monsieur,
J’accuse réception de votre demande du 17 juillet 2022, tendant à la
communication de documents relatifs au projet porté par l'entreprise...
Madame, Monsieur,
La CADA a rendu un avis favorable à la demande ci-dessus.
En voici le contenu : "a saisi la Commission d'accès aux documents adm...
Bonjour M. Lechenet,
J’accuse réception de votre demande du 12 septembre 2022, tendant à la
communication du registres de déports des membres des ca...
Bonjour
Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2017
Sandrine AGUILHON
Direction des Ressources Humaines,
des Assemblées et des Finances
Cheff...
Bonjour M. Gernier,
J’accuse réception de votre demande du 31 mars 2022, tendant à la
communication des données de suivi du plan de relance (bénéfic...
Monsieur,
Je viens de vous envoyer un mail à l’instant mais n’étant pas sûre qu’il
soit passé à cause des pièces trop lourdes, je vais réitérer...
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre
demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...
Bonjour Monsieur
Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe des éléments
ci-après :
La cartographie des risques d’atteinte à la...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les
fichiers récapitulatifs des subventions attribuées en 2021 et 2022 pa...
Bonjour Monsieur Marzolf,
Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de
communication des audits de sécurité et de l’ana...
Monsieur,
En réponse à votre demande de ce jour, relative à la consultation des cahiers de doléances déposés aux Archives départementales de l'Essonn...
Bonjour,
Vous trouverez en fichiers joints la réponse à votre demande.
Bonne réception.
Monique HUSSENOT
Référent technique secteur accueil d...
Affaire suivie par : G. BEAL
Le 2 avril 2024
Chrono : 240568
Classement : W/
Monsieur le Président,
Pour donner suite à votre courrie...
Monsieur,
Par votre courrier électronique du 29 mars dernier, vous m'avez demandé la
communication des cahiers de doléances du Département de l'...
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints :
• L’annexe au Compte Administratif 2021 : Subventions versées par la
Région en 2021...