Demandes similaires à 'Cartographie des zones favorables au développement éolien' (page 6)

Monsieur, Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur le fondement du liv...
Monsieur, Par courriels du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, sur le fonde...
Demande infos cashback
Réponse par SNCF Réseau à Polselli le .

En attente de classement

Bonjour,   Je reviens vers vous dans le cadre de votre demande référencée en objet.   Celle-ci ne concerne pas un contrat de SNCF Voyageurs, mais u...
Fichiers 3D des pleurants des tombeaux des ducs de Bourgogne
Réponse par Mairie - Dijon à Alexandre Léchenet le .

Demande de recours gracieux effectuée

COMMISSION D’ACCÈS A U X D O C U M E N T S A D M I N I S T R AT I F S C ada Le Président Avis n° 20216783 du 16 décembre 2021 Monsieur Alexandre LE...
A l’attention de Mme Julie TOMICHE   Madame,   Suite à votre demande de CADA reçue le 28 avril 2021, conformément au Code des relations entre...
Bonjour Monsieur,   Vous avez saisi le ministère de la culture le 11 janvier 2021 d'une demande d’accès à un document administratif relative à la...
Monsieur,   Conformément à votre demande de ce jour,   Je vous prie de trouver en PJ les arrêtés préfectoraux de autorisant l’installation de...
Bonjour Monsieur SAVAETE, En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ les données relatives aux subventions accordées par l...
Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse par INRIA à Rémy Grünblatt le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...
Bonjour Monsieur,   Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement.     Le 24...
Données vecteur des sols dominants en France métropolitaine
Demande envoyée à INRA (Institut National de La Recherche Agronomique) par Gratier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère INRA (Institut National de La Recherche Agronomique), En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Gironde à PATRON le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les éléments dont dispose le Département de la Gironde :...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Planning des équipements Sportif du mois d'octobre 2021
Demande envoyée à Mairie - Nantes par Florian GLOMOT le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Nantes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Cher/Chère Météo-France, Jusqu'ici, les données météorologiques de Météo-France bénéficiaient d'un régime d'exception au principe de gratuité des don...
Éléments comptables et financiers relatifs aux données publiques de Météo-France
Demande envoyée à Météo-France par Nicolas Baldeck le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Météo-France, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Suite à une mise à jour en lien avec la réforme justice, les boites aux lettres structurelles ont changé de nom. Ainsi, la boite aux lettres structurel...
grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse par GrandLyon Habitat à Calixte DUFOURT le .

Information non détenue

Bonjour, Je fais suite à votre mail du 21/02/2023 relatif à votre demande d'accès aux documents administratifs et de la grille de cotation des candi...
Demande de documents jugement procès
Réponse par Tribunal de grande instance de Toulouse à Claire Riobé le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Suite à une mise à jour en lien avec la réforme justice, les boites aux lettres structurelles ont changé de nom. Ainsi, la boite aux lettres structurel...
grille de cotation des candidatures au BRS
Demande envoyée à La foncière solidaire du Grand Lyon par Calixte DUFOURT le .

Partiellement aboutie

Chère foncière solidaire du Grand Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rece...
Instruction des dossiers sensibles par le SGDSN pour le compte de la CIBDU
Demande envoyée à Premier ministre par Olivier Tesquet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Depuis 2015, le SGDSN est mandaté par la Commission interministérielle des biens à double usage (CIBDU) pour mener l'instruction de ses do...
Bonjour, Vous trouverez ci-joint les éléments concernant  les commissions départementales de vidéoprotection en ma possession : - les convocations...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai demandé, le 4 décembre 202...
Bonjour Monsieur, Veuillez trouver en pièce jointe copie de la réponse accusant réception de votre demande et indiquant l'instruction réalisée. Vous e...
Position des caméras de vidéo surveillance et zone couverte
Demande envoyée à Mairie - Fréjus par Romain Bochet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Fréjus, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...