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Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la liste des subventions versées par le Département de l'Essonn...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les documents demandés.
Je vous en souhaite bonne réception.
Je vous précise égale...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement,
Le service des affaires juridiques
-----Message d'origine---...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint l’ensemble des données sollicitées sous le format
requis.
Vous en souhaitant une bonne réception.
...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire le .
Information non détenue
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fait suite à votre requête formulée par mèl...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments
que nous pouvons vous fournir.
Bien cordialement,
Département...
Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
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En retard (plus de 30 jours)
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5 rue Roland Barthes, 75598 PARIS...
Données cartographiques des zones de distribution d'eau potable
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En retard (plus de 30 jours)
Cher Grand Annecy,
A l'attention de Mme Frédérique Lardet,
Le Grand Annecy publie comme chaque année son Rapport sur les Prix et la Qualité du Servi...
Madame, Monsieur,
Conformément à votre demande, vous trouverez le RIP de la Commune, produit
pour l’année 2023.
Vous souhaitant une bonne réce...
Cahiers de doléances numérisés
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Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande.
Cordialement,
Archives Départementale...
Fichiers SIG de zonage du projet de PLUi-H
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Madame, Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie
Madame,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents relatifs au
RSA en date du 22 juin adressé au Département du Val d’Oise,...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars
dernier.
Bonne réception.
Camélia BENCIVENNI [tel]
S...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .
Aboutie
Monsieur le Président,
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duquel vous sollicitez, au titre du droit d'accès aux d...
Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
Aboutie
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les
documents souhaités.
Bien cordialement.
Sébastien LETORT...
Monsieur,
Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs,
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Bonjour,
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Audit sur le projet de cloud OSHIMAE
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Aboutie
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Cordialement.
Le...
Monsieur,
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Registre des déports des membres des cabinets
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Refusé.
Bonjour Monsieur,
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Merci d'en acc...
Accord AMO StopCovid/TousAntiCovid, et factures/bons de commandes
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Monsieur,
Nous avons répondu à votre demande le 21 mars dernier.
Vous trouverez ci-joint copie de cette réponse.
Cordialement
---
PRADA Daj...
Monsieur Pouré,
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- l'ensemble des arrêtés préfectoraux fixant la composition de la
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Données de consommation électrique des bâtiments publics du Grand Annecy
Demande envoyée à Grand Annecy le .
Aboutie
Cher/Chère Grand Annecy,
Sans interférer avec de précédentes demandes de ma part en cours de traitement, j'essaie ce service sur ce nouveau sujet....
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aude le .
Aboutie
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la base de données anonymisée correspondant à
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Cordialement,
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