Demandes similaires à 'Cartographie des zones favorables au développement éolien' (page 12)
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Ministère,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais avoir communication des registres de déports des membr...
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Ministère,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais avoir communication des registres de déports des membr...
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Alexandre Léchenet le .
Refusé.
Cher/Chère Ministère,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais avoir communication des registres de déports des membr...
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère des Armées par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Ministère,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais avoir communication des registres de déports des membr...
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Ministère,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais avoir communication des registres de déports des membr...
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère des sports par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Ministère,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais avoir communication des registres de déports des membr...
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère du travail par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Ministère,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais avoir communication des registres de déports des membr...
Etat des indemnités
Réponse par Conseil régional des Hauts-de-France à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur LECHENET,
En réponse à votre demande, nous vous remercions de bien vouloir prendre
connaissance de la correspondance en pièces-jointes....
Décision motivée de dérogation à l'obligation d'équipement de porte-vélos sur la ligne de car Agen – Villeneuve-sur-Lot
Demande de recours envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine par Adrien Chaud le .
Information non détenue
Cher/Chère Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Décision motivée de dérogation à l'obliga...
Jeux Olympiques 2024
Réponse par Mairie - L'Île-Saint-Denis à Clément Pouré le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Après avoir interrogé les services, il s'avère que peu ou aucun des
documents ou informations demandés soit à la disposition de la...
Préfète déléguée pour la défense et la sécurité
Réponse par Préfecture - Nord à Julie Bourdin le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour Madame,
Pourriez-vous, je vous prie, nous communiquer pour nous permettre de vous
répondre une adresse autre que celle-ci :
Julie Bourdin...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Aube à Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un
tableau récapitulatif des données essentielles relatives aux sub...
Liste des documents relatifs au projet de la grande surface
Réponse par Communauté de communes - Val d'Orne à POTTIER le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur Pottier,
J’accuse réception de votre demande.
Je vous précise que le projet de zone d’activité « Les Courtils » est
relatif au transfert...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse par Conseil départemental - Allier à Frédéric Rodrigo le .
Aboutie
Monsieur,
Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le fichier de données PDIPR sous format shape,
Vous en souhaitant bonne réceptio...
Documents relatif a l'autorisation d'installation de videoprotection a Putanges Le Lac arrêté 1013-2022-067
Réponse par Préfecture de l'Orne à Loïc Lecoeur le .
Aboutie
Bonjour,
réponse au mail du 24 mai 2022 de M. Lecoeur
réponse au mail du 26 avril 2022 du Collectif Vivre Ensemble à Putanges
Vous trouverez en pièc...
Avis de la HAVTP concernant la situation de monsieur Gergory Emery
Réponse par Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) à Delmotte Roman le .
Refusé.
Monsieur,
Je fais suite à votre courriel du 28 mars 2...
Directives concernant le recrutement pour le programme BetaGouv
Réponse par Direction interministérielle du numérique à David Libeau le .
Aboutie
Monsieur Libeau,
Je ne peux donner une suite favorable à votre demande. Il n’existe en
effet pas de directive ou de document RH spécifique à la...
Barres d'entrées en académie des enseignants lauréats de concours, en 2022
Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Adrien Chaud le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux
documents administratifs, je vous ai demandé, le 4 décembre 202...
Expérimentation de la PP avec les sociétés BRIEFCAM et AQUILAE
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Olivier Tesquet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Ainsi que le mentionne l'annexe de la proposition de loi de finances 2020, la préfecture de police de Paris a lancé, avec l'aval de la DLPAJ...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Limoges à Eda le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour
En réponse à votre courriel daté du 1er mars vous trouverez en cliquant
sur ce lien l'ensemble des arrêtés préfectoraux d'autorisation de
vi...
Non réponse aux demande de consultaiton des actes administratifs depuis début 2020
Réponse par Union des Groupements d'Achats Publics à Henri Sabatié-Garat le .
En attente de clarification
Cher Monsieur,
Faisant suite à votre saisine, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint notre réponse à votre demande de communication porta...
Notes de frais - Maire de Dinan
Réponse par Mairie - Dinan à Hervé Baptin le .
En attente de réponse
This is a message from the messaging service of the host protect-fuglu-smtp1.alinto.net
We are sorry to inform you that your message has not been deli...
Monsieur,
Nous faisons suite à votre courriel ci-dessous adressé à Nicolas Dufourcq,
Directeur général de Bpifrance demandant communication des...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Cantal à PATRON le .
Information non détenue
Madame,
Faisant suite à votre courriel en date du 22 juin 2020 sollicitant la communication d'un certain nombre de documents relatifs aux sorties du d...