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Monsieur,   Par demande initiale ci-dessous, puis par demande d'avis à la CADA n°20234594, vous avez souhaité obtenir communication de : - l'ins...
Réf : D24/311/SL SG   Monsieur,   Par courriel reçu le 19 janvier 2024, vous m’avez demandé l’historique des événements culturels de la ville...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Loire-Atlantique le .

Très en retard.

Monsieur Pouré, Pour répondre à votre demande, veuillez trouver en copie: - l'ensemble des arrêtés préfectoraux fixant la composition de la commis...
Bonjour, Vous trouverez les informations demandées sur les pages 249 à 251 du recueil des actes administratifs publié le 25 février 2021 et déposé sur...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vitry-sur-Loire le .

En attente de réponse

Cette adresse de messagerie est amenée à disparaitre. Le transfert vers la nouvelle messagerie a été supprimé par Orange et nous ne recevons désormais...
Bonjour, Je vous remercie de bien vouloir prendre connaissance du courrier joint Cordialement, [1][IMG] Philippe CROS Directeur délégué Juridique...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Saisine CADA en cours

[1][IMG] Philippe CROS Directeur délégué Juridique, Assemblées et Achats DIRECTION GENERALE DES SERVICES Hôtel du Département   |  1 Place Monseign...
Bonjour Monsieur. Suite à votre demande du 25 novembre, je vous informe que les données essentielles sont accessibles à partir du lien suivant : [...
Bonjour, Vous trouverez les informations demandées sur le jeu de données suivant de la plate-forme data.gouv.fr, en filtrant sur le siren du Départeme...
Madame, Monsieur,   Vous trouverez ci-joint un courrier en réponse à votre demande. Il semblerait que les liens internet intégré au courrier ne f...
Bonjour Monsieur, Suite à votre mail du 25 novembre dernier, les données essentielles sont consultables librement sur le profil acheteur https://www.m...
Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur ,   En réponse à votre demande, en application de la loi n°78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs , vous...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Cosne-Cours-sur-Loire le .

Aboutie

Madame, Monsieur,   Je vous prie de trouver en PJ les documents demandés.   Cordialement.   [1]Signature Sophie Mezzarobba       ══...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Monsieur, Par votre courriel du 31 mai dernier, vous avez souhaité que vous soient communiquées les notes de frais de déplacements, de restauration et...
Madame, Monsieur, Par votre courriel du 25 janvier 2024, vous souhaitez la communication des listes des subventions accordées par le Conseil départeme...
Bonjour,   En réponse à votre mail du 2 mars 2021, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance des documents en pièces jointes.   Je res...
Bonjour, Par courriel ci-dessous, vous sollicitez la transmission des fiches techniques des différents dispositifs de surveillance déjà fonctionnels s...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Mode de remplissage de la retenue du GAEC des Calards à Saint-Paulien.
Réponse de Préfecture de Haute-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Bonjour, Vous trouverez liste des conventions de subvention votées pour l' année 2019 au sein du jeu de données suivant de la plate-forme OpenData du...
Note de frais Laurent turquois
Demande envoyée à Mairie - Saint-Sébastien-sur-Loire le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Saint-Sébastien-sur-Loire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
Courrier 59/2023 Monsieur le Président de la Communauté de communes - Quatre Vallées, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel...
Direction Départementale de la Protection des Populations 15 bis rue Dupetit-Thouars - 49000 ANGERS Téléphone : [numéro de téléphone caché] Courriel...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur,    Nous avons bien reçu votre message en date du 25/11/2020. Nous l’avons transmis au service chargé de vous répondre dans les meilleurs...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...