Demandes similaires à 'Cartographie des zones favorables au développement éolien' (page 14)

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Saône-et-Loire à Laurent Savaete le 9 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Ces informations sont en ligne sur le site du Département : https://www.saoneetloire71.fr/recherche-avancee?tx_solr%5Bfilter%5D%5B0%5D=altTy...

Étude de faisabilité d'un pôle d'accueil pleine nature sur le site de Val Pelouse de la commune d'Arvillard

Réponse par Communauté de communes - Coeur de Savoie à Sylvie Poincelet le 17 mai 2022.

Aboutie

Bonjour, Conformément à votre demande vous trouverez le lien de téléchargement de l’étude demandée ci-dessous. [1]https://www.swisstransfer.com/d/...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Loire-Atlantique à Laurent Savaete le 1 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez liste des conventions de subvention votées pour l' année 2019 au sein du jeu de données suivant de la plate-forme OpenData du...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Haute-Loire à Laurent Savaete le 16 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Suite à votre mail du 25 novembre dernier, les données essentielles sont consultables librement sur le profil acheteur https://www.m...

Etat structurel du pont de Langoiran

Réponse par Conseil départemental - Gironde à Joseph de Soissan le 9 mai 2023.

Refusé.

Monsieur, Par courriel du 15 mars 2023, vous nous avez sollicité au sujet du pont de Langoiran, qui permet à la RD 115 de franchir la Garonne sur l...

Etat des indemnités

Réponse par Mairie - Angers à Alexandre Léchenet le 3 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs formulée vendredi 30 avril. En l'espèce, vous souhaitez obtenir...

Vidéoprotection

Réponse par Préfecture - Val-de-Marne à Clément Pouré le 26 novembre 2021.

Aboutie

Monsieur Veuillez trouver ci après le lien vers le site de la CADA: [1]https://www.cada.fr/20213227 Veuillez trouver ci joint la liste des établis...

Inventaire de la signalisation tricolore

Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 par François Lacombe. Commentée par François Lacombe le 1 novembre 2021.

Partiellement aboutie

La CADA a rendu l'avis 20214918 le 23 septembre 2021. Il est favorable sur la position des feux en eux-même tel que demandé et défavorable sur la posi...

Nombre de personnes primo-vaccinées et dépistées ayant bénéficié de la dérogation au Pass vaccinal jusqu'au 15 février 2022

Demande de recours envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par David Libeau le 24 février 2022.

Aboutie

Madame, Monsieur, A l'approche du délai légal d'un mois prévu par l'article R311-13 du Code des relations entre le public et l'administration, je sou...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Gironde à PATRON le 30 juillet 2020.

Information non détenue

Madame, Monsieur, En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les éléments dont dispose le Département de la Gironde :...

Etat des indemnités

Réponse par Mairie - Rennes à Alexandre Léchenet le 13 avril 2021.

Aboutie

Monsieur, Faisant suite à votre demande formulée le 13 mars 2021, et à notre réponse du 18 mars, je vous prie de trouver ci-joint le document de...

Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19

Demande de recours envoyée à Service d'information du Gouvernement (SIG) par Tristan G. le 5 juin 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Je vous écris à propos de ma demande d'accès aux informations détenues par le Secrétariat à l'information du Gouvernement (SIG) au...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse par Mairie - Paris à Micro Laboratoire pour l'Architecture et la Ville le 14 mai 2021.

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...

Comptes-rendus COSINUM et CINUM

Réponse par Direction interministérielle du numérique à Emile Marzolf le 7 novembre 2021.

Partiellement aboutie

Cher Monsieur Marzolf, Vous avez demandé à recevoir communication des comptes rendus des comités d’orientation stratégique interministériel du n...

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Bron

Réponse par Mairie - Bron à Gaétan Maffre le 14 avril 2023.

Saisine CADA en cours

Monsieur A la suite de votre demande relative à la communication des emplacements géolocalisés des caméras de videosurveillance opérées par la ville...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse par Préfecture - Ardèche à Alexandre Léchenet le 23 décembre 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur, En réponse à votre mail du 4 décembre 2020, je vous informe que la CADA dans son avis favorable rappelle que "la communication de données...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse par Préfecture - Aube à Alexandre Léchenet le 4 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Madame, Bonjour Monsieur, Votre mél a bien été réceptionné par la préfecture de l'Aube et orienté au service concerné. S'il s'agit d'une si...

Vidéoprotection

Réponse par Préfecture - Aube à Clément Pouré le 7 novembre 2021.

Aboutie

Bonjour Madame, Bonjour Monsieur, Votre courriel a bien été réceptionné par la préfecture de l'Aube et orienté au service concerné. S'il s'agit d...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Orne à PATRON le 20 juillet 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Nous accusons bonne réception de votre message électronique du 22 juin dernier dans lequel vous sollicitez la transmission de différents...

Avis du Comité analyse, recherche et expertise (CARE)

Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Jérémy André le 26 janvier 2023.

Refusé.

Bonjour Monsieur ANDRE, Vous avez saisi la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche d'une demande de communicatio...

Avis du comité CARE

Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Emile Marzolf le 26 janvier 2023.

Refusé.

Bonjour Monsieur MARZOLF, Vous avez saisi la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche d'une demande de communicat...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Somme à PATRON le 15 juillet 2020.

Aboutie

Madame, Je fais suite à votre demande du 22 juin 2020 par laquelle vous sollicitez communication de documents administratifs et évoquez : - les st...

Bilan annuel des radars 2018 à 2020

Réponse par Ministère de l'Intérieur à Samuel Goëta le 7 avril 2022.

Signaler à l'attention de l'administrateur

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Conseil départemental - Gironde à Open Knowledge France le 13 mars 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Par courriel du 7 mars 2023, vous sollicitez la communication du répertoire des informations publiques du Département de la Gi...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Communauté de communes - Pays Ségali à Xavier Berne le 9 mars 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Les adresses mails de Pays Ségali Communauté ont changées. Merci de prendre connaissance de la nouvelle adresse mail et de modifier votre carnet d'adr...