Demandes similaires à 'Cartographie des zones favorables au développement éolien' (page 15)

Réponse par Ministère de l'Europe et des affaires étrangères à Clément Pouré le 4 juin 2021.

Aboutie

Monsieur, Votre demande en date du 25 mai 2021 concernant des « documents et leurs annexes [...] relatifs à l'entreprise Clearview AI » est bien...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Communauté de communes - Pays Gentiane à Xavier Berne le 10 mars 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, absent jusqu'au 12 mai inclus, je traiterai vos demandes dès mon retour. En cas de besoin : * concernant les réunions, les questions adm...

Demande d'accès données plan de relance

Réponse par Ministère de l'Europe et des affaires étrangères à Kévin Gernier le 4 avril 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur, Votre demande en date du 31 mars 2022 concernant : « Les données de suivi du plan de relance récoltées spécifiquement par les ministèr...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Communauté de communes - Pays de Maîche à Xavier Berne le 9 mars 2023.

En attente de classement

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Communauté de communes - Pays de Tronçais à Xavier Berne le 9 mars 2023.

En attente de classement

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Communauté de communes - Rives de l'Ain Pays du Cerdon à Xavier Berne le 9 mars 2023.

En attente de classement

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Communauté d'agglomération - Hermitage Tournonais Herbasse Pays de Saint Félicien à Xavier Berne le 9 mars 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Conseil départemental - Eure-et-Loir à Open Knowledge France le 4 avril 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Vous trouverez ci-joint le courrier de réponse à votre demande de communication de documents administratifs. Vous en souhaitant bon...

Vidéoprotection

Réponse par Préfecture - Sarthe à Clément Pouré le 7 novembre 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Suite à votre demande de communication de documents concernant la vidéoprotection, je vous fais parvenir en pièces jointes les arr...

Arrêtés de ciculation zone 30

Demande envoyée à Mairie - La Méaugon par Philippe Jean dit Bailleul le 19 novembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - La Méaugon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir com...

Données trafic du réseau de la DIRMED

Demande envoyée à Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur par Samuel Goëta le 6 novembre 2019.

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Expérimentation Cadense

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par Clément Pouré le 27 juillet 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...

Projet VOIE

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par Clément Pouré le 27 août 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Eure-et-Loir à Laurent Savaete le 21 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Vous trouverez ci-jointe, la réponse du Département d’Eure-et-Loir à votre demande de communication de documents administratifs. ...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Deux-Sèvres à Laurent Savaete le 9 mars 2021.

Aboutie

Monsieur, Voici les éléments demandés. - le lien de notre profil acheteur pour accéder aux données essentielles (format JSON) : [1]https://www.marc...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Moyvillers à Open Knowledge France le 15 mai 2023.

En attente de classement

Bonjour à toutes et à tous, Nous vous informons que l'adresse mail de la mairie est modifiée. Merci de nous envoyer vos mails sur l'adresse suivante...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Communauté de communes - rurales Entre Deux Mers à Xavier Berne le 9 mars 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Nous vous informons que ce mail n'existe plus. Il n'y a pas de redirection. Merci de renvoyer votre demande à l'adresse suivante [adresse em...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Communauté de communes - Pays Rignacois à Xavier Berne le 9 mars 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Ceci est un message automatique. Le message que vous venez de nous écrire a bien était transféré à son destinataire même si celui-ci a chan...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Hémévillers à Open Knowledge France le 15 mai 2023.

En attente de classement

Madame, Monsieur, La mairie est fermée du 20 au 24 février 2023. Nous vous informons que l'adresse mail de la mairie a changé. Merci de bien vouloi...

Echange avec l'entreprise Clearview

Message de suivi envoyé à Bureau de douane - Roissy - CDP - Aéroport par Clément Pouré le 26 mai 2021.

Information non détenue

Bonjour, Comme précisé dans le mail, mon nom est Clément Pouré, je suis journaliste indépendant. Ma démarche s'inscrit dans le cadre des droits des...

Liste des 3952 points de deal et méthodologie

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Alexandre Léchenet le 21 décembre 2020.

Refusé.

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, Je souhaiterai, conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA avoir copie de la liste des 3952 points de...

Données essentielles des conventions de subvention

Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Gard par Laurent Savaete le 1 avril 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Yvelines par Laurent Savaete le 1 avril 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations déten...

Données essentielles des conventions de subvention

Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Sarthe par Laurent Savaete le 1 avril 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations déten...

Données essentielles des conventions de subvention

Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Manche par Laurent Savaete le 1 avril 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations déten...