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Bonjour,
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Cahiers de doléances numérisés
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Affaire suivie par Pascale Verdier
PV/2024-1094
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
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Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande et vous prie bien vouloir trouver ce qui suit
en retour.
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Monsieur,
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Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
Monsieur,
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Pourriez-vous nous communiquer une adresse mail personnelle...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ancenis-Saint-Géréon le .
En attente de classement
Monsieur Le Président,
Nous avons bien reçu vos demandes d’envoi des pièces justificatives de mes
notes de frais de déplacements, de restauration et...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montlouis-sur-Loire le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
J'accuse réception de votre demande. Celle-ci est en cours de traitement.
Cordialement
Marion LEMAITRE
Service des Archives muni...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Rhône et Métropole de Lyon le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
En application du Code des relations entre le public et l’administration,
vous avez sollicité l’accès aux cahiers du « Grand...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .
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DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE
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Président de Rendez les doléances
18000 BOURGE...
Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
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Monsieur,
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Bénéficiaires de la Politique Agricole Commune
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Refusé.
Monsieur, Madame,
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Madame, Monsieur auprès de Health Data Hub,
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