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Bonjour Monsieur Marzolf,
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Bonjour,
Suite à l'avis positif de la CADA dans sa séance du 15 avril 2021 concernant la possibilité de publier la thermographie aérienne en ligne, ma...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
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Cher Syane,
A l'attention de M Joël Baud-Grasset, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Cordialement
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De : landeau, sébast...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
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Partiellement aboutie
Bonjour,
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PDIPR.
Cordialement,
Vittorio MIROSLAV
Département de...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Deux-Sèvres à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Diane BELDAME le .
Aboutie
Madame,
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- liste des bonus...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
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Aboutie
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avez interrogé sur l'emploi des pistolets à impulsion élec...
Jeux Olympiques
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Clément Pouré le .
Aboutie
Monsieur,
Je viens de vous envoyer un mail à l’instant mais n’étant pas sûre qu’il
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Mairie - Albert à Clément Pouré le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
Aurore CAUUET
Directrice adjointe
tél : [n...
Statistiques et données et chiffres menée par le réseaux de suivi de la contamination chimique des eaux de baignade de la côte d'azure 2019 2021
Réponse par Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Provence-Alpes-Côte d'azur à ourari hafsa le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
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Le contrôle sanitaire des eaux de baignade consiste en l’analyse de l’eau
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Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie
Bonjour
Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2017
Sandrine AGUILHON
Direction des Ressources Humaines,
des Assemblées et des Finances
Cheff...
Bonjour,
Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de
la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte
Admi...
Données essentielles des conventions de subvention
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Bonjour Monsieur SAVAETE,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ les données relatives aux subventions accordées par l...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.
Nous restons à votre disposition.
Bien cordialement,...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Puy-de-Dôme à Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
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Etat des indemnités
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Madame,
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Vous trouverez ci-join...
Dans l'attente d'une réponse de la mairie de Peltre, voici l'avis retourné par la CADA :
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie
Madame,
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Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
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Aboutie
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Code source de referendum.interieur.gouv.fr
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par David Libeau le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...