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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Pays Noyonnais le 13 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, La ville de Noyon ainsi que la Communauté de communes du Pays Noyonnais tiennent à la disposition des administrés les informations publiques...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Pays de Pontchâteau Saint Gildas des Bois le 19 avril 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Suite à votre courriel ci-dessous en date du 10/03/2023, je vous précise que notre Registre d'Informations Publiques (RIP) est simp...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Pays Basque le 26 avril 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Pour faire suite à votre courriel du 10 mars 2023, nous vous invitons à trouver ci-joint un courrier de Monsieur le Président de la...

Bilan annuel des radars 2018 à 2020

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 4 mars 2022.

Signaler à l'attention de l'administrateur

Bonjour, Votre formulaire de saisine est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n'es...

Nombre de personnes exilées décédées aux frontières françaises depuis 1990

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 15 juillet 2022.

Refusé.

Cher Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Nombre de personnes exilées décédées à la frontière franco-britannique depuis 1990

Demande envoyée à Préfecture - Nord le 15 juillet 2022.

Supprimée par le demandeur.

Chère Préfecture - Nord, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...

Nombre de personnes exilées décédées à la frontière franco-britannique depuis 1990

Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le 15 juillet 2022.

Supprimée par le demandeur.

Chère Préfecture du Pas-de-Calais, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Hermitage Tournonais Herbasse Pays de Saint Félicien le 9 mars 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Pays Ajaccien le 9 mars 2023.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Crestois et de Pays de Saillans Coeur de Drôme le 9 mars 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Pays de Maîche le 9 mars 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Pays de Tronçais le 9 mars 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Pays d'Othe le 9 mars 2023.

Très en retard.

"Bonjour, Nous avons changé d'adresse e-mail. L'adresse [Communauté de communes - Pays d'Othe request email] n'existe plus. Merci d'envoyer vos e-...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Pays Forcalquier et Montagne de Lure le 9 mars 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Pays Ségali le 9 mars 2023.

Très en retard.

Les adresses mails de Pays Ségali Communauté ont changées. Merci de prendre connaissance de la nouvelle adresse mail et de modifier votre carnet d'adr...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Rives de l'Ain Pays du Cerdon le 9 mars 2023.

Très en retard.

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Réponse de Communauté de communes - Pays de Montfaucon le 10 mars 2023.

Très en retard.

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Réponse de Communauté de communes - Pays de Nay le 10 mars 2023.

Très en retard.

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Réponse de Communauté de communes - Pays de Revigny-sur-Ornain le 10 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Pays de la Roche aux Fées le 11 mars 2023.

Très en retard.

This is the mail system at host mx-pmg3.stella-telecom.fr. #################################################################### # THIS IS A WARNING ON...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau le 12 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, Ceci est un accusé de bonne réception de votre courrier électronique, transmis au service concerné qui ne manquera pas de se rapprocher de...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Enclave des Papes Pays de Grignan le 12 mars 2023.

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Pays de Héricourt le 12 mars 2023.

Très en retard.

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Réponse de Communauté de communes - Pays de Mortagne le 12 mars 2023.

Très en retard.

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Réponse de Communauté de communes - Pays Rochois le 12 mars 2023.

Très en retard.

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