Demandes similaires à 'Cartographie des zones favorables au développement éolien' (page 5)

Bonsoir M Cadet, Merci pour votre retour rapide suite à ma sollicitation de cette après-midi. C'est l'occasion d'apporter quelques compléments à ma d...
Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l'état annuel des indemnités de toute nature. Cordialement Aurore DENIS Responsab...
Bonjour,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.   Bien à vous,   [effacé] Chef du service de coordinati...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Ain le .

Aboutie

Monsieur Léchenet, Je fais suite à votre mail du 04 décembre dernier par lequel vous nous avez interrogé sur l'emploi des pistolets à impulsion élec...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Supprimée par le demandeur.

Bonjour, Votre demande concerne le Conseil Régional et non la Ville. J'ai transféré votre demande au Conseil régional des Pays de la Loire. Cordia...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars dernier. Bonne réception.   Camélia BENCIVENNI [tel] S...
Bonjour, Pour faire suite à votre demande vous trouverez joins les données de localisation des points d’apport volontaire. (Format numérique csv et sh...
Bonjour Monsieur,   Vous avez saisi le Maire de Lyon afin d’avoir la communication de différents éléments d’information relatifs à l’emplacement g...
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous prétexte...
Bonjour,   Je prends connaissance de votre demande aujourd’hui.   Le contrôle sanitaire des eaux de baignade consiste en l’analyse de l’eau de...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Aboutie

Monsieur, Comme suite à votre demande,  vous trouverez, ci-joint, d'une part, la liste des autorisations de systèmes de vidéoprotection délivrées à...
Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes, En application de la loi n° 78-575 du 1...
Bonjour,   Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les documents souhaités. Bien cordialement.   Sébastien LETORT...
Bonjour Monsieur,   Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi que les pièces jointes afférentes. Bien cordialemen...
Cher/Chère Mairie - Lyon, L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...
Code source de referendum.interieur.gouv.fr
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip. Cordialement, Guillaume Souberbielle Mission des achats SAAM - Achats 1 Ministère de l'édu...
Observatoire suivi linéraires commerciaux Bordeaux métropole
Demande envoyée à Agence d'urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Agence d'urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...
Bonjour Monsieur,   Pour répondre à votre demande, vous trouverez sur le site opendata de la ville, les subventions accordées aux associations par...
Cher/Chère Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et...
Dispositifs de Vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Viarmes le .

Refusé.

Bonjour, Après quelques recherches, je vous confirme que les plans de situation des caméras et des zones qu’elles couvrent ne peuvent être transmis au...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Syane le .

Partiellement aboutie

Cher Syane, A l'attention de M Joël Baud-Grasset, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Cholet. Commentée le .

Très en retard.

Demande renvoyée à la bonne adresse (cf https://lannuaire.service-public.fr/pays-de-la-loire/maine-et-loire/1cf05cd5-ace1-4a04-9d1e-1c977780aec7)
Documents relatifs à l'installation de caméras de surveillance à Peltre
Demande envoyée à Mairie - Peltre. Commentée le .

Aboutie

Dans l'attente d'une réponse de la mairie de Peltre, voici l'avis retourné par la CADA : Avis n° 20227926 du 26 janvier 2023 Monsieur X a saisi la Co...