Demandes similaires à 'Cartographie des zones favorables au développement éolien' (page 7)

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la copie des statuts demandés Bien cordialement Le 21/11/2021 à 18:34, HERVE Sylvie -...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Guadeloupe à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Comme suite à mon précédent mail, ci-joint les tableaux communiqués par les services. Cordialement Lucile FOULE Directrice des Affaires Jur...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Angers à Eda le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur,  Je fais suite à votre demande formulée le 1er mars dernier. Je suis au regret de vous indiquer qu'il ne pourra être donné une suit...
Monsieur,   Je fais suite à vos demandes de communication de documents administratifs, à savoir :   -          Cartographie et données attribu...
Bonjour,   En réponse à votre mail du 2 mars 2021, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance des documents en pièces jointes.   Je res...
Cher Syndicat Mixte du Lac d'Annecy, Cette demande vous est adressée en qualité de citoyen riverain des communes desservies par le syndicat. En app...
Notes de frais

En attente de réponse

Cher/Chère Communauté de communes - Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie, Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, te...
Notes de frais

En attente de réponse

Cher/Chère Communauté de communes - Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie, Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, te...
Cher Grand Annecy, Madame la Présidente, Cette nouvelle demande vous est adressée relativement à la compétence de collecte et le traitement des eaux...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Cannes par LibRev Consulting. Commentée par LibRev Consulting le .

Demande de recours gracieux effectuée

Voici un échange de mail pour relancer la collectivité, qui indiquait que le logiciel n'était plus utilisé : Cher monsieur, En dépit de la décommis...
Bonjour, Vous avez saisi la PRADA afin d'obtenir des informations concernant le nombre de demandeurs d’asile selon leur pays de provenance et selon...
Cher SDED, A l'attention de Mme Nathalie Nieson, Présidente. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Demande envoyée à Syane par François Lacombe le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Syane, A l'attention de M Joël Baud-Grasset, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syane par François Lacombe le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Syane, A l'attention de M Joël Baud-Grasset, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Ceci est un accusé de réception automatique - merci de ne pas répondre ------------------------------------------------ -------------------------------...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture de Dordogne à Alexandre Léchenet le .

Demande de recours gracieux effectuée

La préfecture de la Dordogne vous remercie pour votre message. Les services de l’État s'engagent à vous répondre dans un délai de 5 jours ouvrés dès l...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture de Dordogne à Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

La préfecture de la Dordogne vous remercie pour votre message. Les services de l’État s'engagent à vous répondre dans un délai de 5 jours ouvrés dès l...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture de Dordogne à Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

La préfecture de la Dordogne vous remercie pour votre message. Les services de l’État s'engagent à vous répondre dans un délai de 5 jours ouvrés dès l...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Préfecture de Dordogne à Open Knowledge France le .

Très en retard (plus de 6 mois)

La préfecture de la Dordogne vous remercie pour votre message. Les services de l’État s'engagent à vous répondre dans un délai de 5 jours ouvrés dès l...
Demande de documents publics
Demande de recours envoyée à Communauté de communes - Pays de Limours (CCPL) par Baptiste Lemoine le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Communauté de communes - Pays de Limours (CCPL), En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...
Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Sm le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Sm le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Monsieur, bonjour par mail du 22 février dernier, vous souhaitiez obtenir la liste des projets qui ont été déposés dans le cadre du 2ème budget parti...
Nos références : 2023-PROC-0037   Cher Monsieur,   En réponse à vos quatre demandes de communication de documents, dont deux nous sont parvenu...
Sanctions des personnes au RSA
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Loire-Atlantique par Emmanuel Bodinier le .

Partiellement aboutie

Monsieur le président du Conseil départemental de la Loire-Atlantique, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Sanctions des person...