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Aboutie
A l’attention de Mme Julie TOMICHE
Madame,
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des relations entre...
certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
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Information non détenue
Bonjour,
Vous trouverez en PJ la réponse à votre demande.
Bien cordialement
Le bureau 3A de la DGEC
Le 21/07/2023 à 10:34, Prada - SG/DAJ/AJAG...
Madame, Monsieur,
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Vous souhaitant une bonne réce...
Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
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Bonjour Monsieur Marzolf,
Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de
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Fichiers SIG de zonage du projet de PLUi-H
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En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
La communauté de communes du Val de l’Eyre s’est engagée dans l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Progr...
Monsieur le Président
Vous trouverez ci-joint les documents sollicités.
Cordialement
Jean-Pierre LE BONHOMME
Directeur de Cabinet
[numéro de té...
Plans de la future voie verte entre Agen et Bajamont
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .
Aboutie
Bonjour Monsieur CHAUD,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie
Madame,
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- les statist...
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Aboutie
Bonjour,
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Prêt social location accession (PSLA) financé en Pays de la Loire
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Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
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Bonjour monsieur,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Très en retard.
Bonjour,
Je vous transfère une demande relevant de vos compétences.
Sincères salutations.
DREAL PACA
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Madame, Monsieur,
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Monsieur,
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Cordialement,
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Aboutie
Bonjour Madame,
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue
MAIRIE DE MONTAZEAU
Place Jean Souchet
24230 MONTAZEAU
Tél. [numéro de téléphone caché]
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Cordialement
Le secrétaria...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .
Partiellement aboutie
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Cordialement
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Partiellement aboutie
Bonjour,
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• L’annexe au Compte Administratif 2021 : Subventions versées par la
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