Demandes similaires à 'Cartographie des zones favorables au développement éolien' (page 9)

Bonjour Monsieur, Veuillez trouver en pièce jointe copie de la réponse accusant réception de votre demande et indiquant l'instruction réalisée. Vous e...
Demande de documents afférents à l’activité du maire
Réponse de Mairie - Roubaix le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Le Secrétariat général enregistre votre demande de communication des documents administratifs ci-dessous. Toutefois, faute de pouvoir vous c...
Réponse de la CNIL ci-joint Monsieur David LIBEAU Information personnelle Information personnelle Par courrier électronique avec AR uniquement : [FOI...
Travaux de voirie sur la rue de la Glacière
Demande envoyée à Mairie - Oullins le .

Très en retard.

Chère Mairie d'Oullins, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicati...
Travaux de voirie rue de la Glacière à Oullins
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Chère Métropole de Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bonjour,     La Maison Départementale des Personnes Handicapées de l'Eure (MDPH27), accuse réception de votre courrier électronique.   Votre...
Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition écologique (MTE). Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...
État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Montesquieu le .

Très en retard.

Monsieur, Suite à votre requête, nous sollicitons de votre part une demande écrite à l'attention du Président de la Communauté de communes de Montes...
Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition écologique (MTE). Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...
Monsieur, Nous accusons réception de votre courriel ci-dessous concernant l'instruction de votre demande du 12/07/2022 tendant à la communication de...
Emplacements des bornes de recharges pour véhicules électriques et cartographie
Demande envoyée à Mairie - Les Ulis le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Les Ulis, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
[1]Logo [2]Expire le 01/11/2021 Expire le 01/11/2021 Fichiers partagés : [3]pdipr.zip [4]Accéder au partage Bonjour   Suite à votre demande,...
Mme la présidente de la communauté de communes Cœur de Savoie, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Bonjour,   Les éléments ont été envoyés directement au demandeur par voie postale en RAR.   Cordialement     Agnès MEURIN Archiviste /...
Convention d'occupation temporaire du domaine public
Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture - Côtes-d'Armor le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture du Finistère le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture - Morbihan le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cher/Chère Préfecture - Lot-et-Garonne, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et suite à la pu...
Monsieur Nous vous  prions de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de  réponse du directeur de l'eau et de la biodiversité  par intérim suite à...
Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Hauts-de-France - Beauvais 60057-01, En application de la loi n° 78-5...
Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brantes le .

Très en retard.

Numéro d'accusé d'enregistrement : 20230522001 Vous avez adressé une saisine électronique à [Mairie - Brantes request email] de la commune de BRANTES....