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Tarifs intercités et TER
Demande envoyée à SNCF Voyageurs le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur Nicolas RENZINI, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration...
Données de base utilisées pour le calcul de la ponctualité des RER
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .

Information non détenue

Cher/Chère Conseil régional d'Ile-de-France, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Cher/Chère Commission nationale du débat public (CNDP), En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Information non détenue

Cher/Chère Conseil départemental - Puy-de-Dôme, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souha...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Cantal le .

Information non détenue

Cher/Chère Veronique Bastide, j'ai bien reçu le courrier indiquant que vous n'aviez pas les informations mais que vous transférez ma demande à la CAF...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Information non détenue

Cher/Chère Giniaux Sophie, Merci pour ce document 2019. Pourrais-je avoir pour l'année 2018 et 2017 svp? Dans d'autres départements, la CAF a l'info...
Cher/Chère Préfecture de police de Paris - résidents du 11e arrondissement (certificat d'immatriculation ex-carte grise), En application de la loi n°...
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Test batch
Demande envoyée à Test Pierre le .

Information non détenue

Cher/Chère Test Pierre, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Préfecture de l'Aveyron le .

Information non détenue

Cher/Chère Préfecture, En application des articles L311-1, je souhaite recevoir communication les rapports sur l'emploi des pistolets à impulsion éle...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Préfecture - Somme le .

Information non détenue

Cher/Chère Préfecture, En application des articles L311-1, je souhaite recevoir communication les rapports sur l'emploi des pistolets à impulsion éle...
Cher/Chère Rectorat - Académie de Créteil, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Cher/Chère Ministère de la Justice, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Cher/Chère Ministère de la Justice, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Demande envoyée à Mairie - Lille le .

Information non détenue

Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
liste des lauréats de l'appel à projets Impact 2024
Demande envoyée à Ministère des sports le .

Information non détenue

Cher/Chère Ministère des sports, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Liste des personnes décédées du cyclone de 1928
Demande envoyée à Archives départementales de la Guadeloupe le .

Information non détenue

Cher/Chère Archives départementales de la Guadeloupe, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Rapport sur le fonctionnement de TousAntiCovid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
demande des résultats comptage véhicules 2023 quartier Bussière
Demande envoyée à Mairie - Oullins le .

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Cher/Chère Mairie - Oullins, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Rodez le .

Information non détenue

Cher/Chère Mairie - Rodez, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
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Demande envoyée à Mairie - Acquigny le .

Information non détenue

Cher/Chère Mairie - Acquigny, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Notes de frais du maire 2022 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Cessy le .

Information non détenue

Cher/Chère Mairie - Cessy, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Tarifs SNCF
Demande envoyée à SNCF Réseau le .

Refusé.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Information non détenue

Chère Madame, Je vous remercie de l'envoi des documents concernant le RSA et les équipes pluridisciplinaires. J'aurais voulu pouvoir accéder surtout...