Demandes similaires à 'Cartographie des zones favorables au développement éolien' (page 6)
Bonjour,
Par courriel ci-dessous, vous sollicitez la transmission d'une cartographie recensant la localisation de l'ensemble des différents dispositif...
Monsieur Léchenet,
Je fais suite à votre mail du 04 décembre dernier par lequel vous nous
avez interrogé sur l'emploi des pistolets à impulsion élec...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cartographie des algorithmes publics
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Information non détenue
Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 codifiée au CRPA
relative à l'accès aux documents administratifs, vous avez souh...
Bonjour,
Après quelques recherches, je vous confirme que les plans de situation des caméras et des zones qu’elles couvrent ne peuvent être transmis au...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les
fichiers récapitulatifs des subventions attribuées en 2021 et 2022 pa...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .
Très en retard.
Chère Mairie d'Annecy,
A l'attention de M Aurélien Modurier.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Codes des Rela...
Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif
Demande envoyée à Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le .
Aboutie
Cher Syndicat Mixte du Lac d'Annecy,
Cette demande vous est adressée en qualité de citoyen riverain des communes desservies par le syndicat.
En app...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Sigerly le .
Aboutie
Cher Sigerly,
A l'attention de M Eric Perez, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relations...
Cartographie et données attributaires des réseaux de collecte des eaux pluviales
Demande envoyée à Grand Annecy le .
Aboutie
Cher Grand Annecy, Madame la Présidente,
Cette nouvelle demande vous est adressée relativement à la compétence de collecte et le traitement des eaux...
Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Demande envoyée à Syane le .
Très en retard.
Cher Syane,
A l'attention de M Joël Baud-Grasset, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Nancy le .
Très en retard.
Bonjour,
Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en
cours de traitement. Au regard de l'ensemble des documents dema...
données issues des conventions Androméde
Demande envoyée à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .
Très en retard.
Cher/Chère Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et...
Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour,
Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...
emplacement géolocalisés des caméras de videosurveillance à Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous avez saisi le Maire de Lyon afin d’avoir la communication de
différents éléments d’information relatifs à l’emplacement g...
Documents relatifs à l'installation de caméras de surveillance à Peltre
Demande envoyée à Mairie - Peltre. Commentée le .
Aboutie
Dans l'attente d'une réponse de la mairie de Peltre, voici l'avis retourné par la CADA :
Avis n° 20227926 du 26 janvier 2023
Monsieur X a saisi la Co...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
Cordialement,
Frédéric PELTRIAUX
Chef du service des...
Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Monsieur,
Par demande initiale ci-dessous, puis par demande d'avis à la CADA
n°20234594, vous avez souhaité obtenir communication de :
- l'ins...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande qui a été transmise au
Service des Relations avec les Collectivités Territoriales
Une réponse vous se...
Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Madame,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre courrier avec les
informations demandées, avec deux fichiers annexes :
- liste des bonus...
Bonjour Monsieur,
suite à votre demande du 16 septembre dernier, vous trouverez ci-joints
les éléments demandés relatifs à l'appel à projet "financem...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle le .
En attente de classement
24/1709/643 HS
Monsieur le Président,
Par votre courriel reçu hier, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens versés par la préfecture de...
Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
Demande envoyée à Agence française de développement (AFD) le .
En attente de classement
Monsieur le directeur de l'Agence française de développement,
A l'attention de Monsieur Xavier de la GUERIVIERE,
5 rue Roland Barthes, 75598 PARIS...