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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat départemental d'énergie de la Savoie par François Lacombe le 29 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher SDES73, A l'attention de M Michel Dyen, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relations...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat départemental des énergies d'Ariège par François Lacombe le 3 juillet 2023.

Information non détenue

Cher SDE09, A l'attention de M Jean-Paul Ferré, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relatio...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône par François Lacombe le 26 juin 2023.

Information non détenue

Cher SMED13, A l'attention de M Didier Khelfa, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relation...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat départemental d'électrification et d'équipement rural de la Charente Maritime par François Lacombe le 3 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher SDEER, A l'attention de M François Brodziak, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire par François Lacombe le 28 juin 2023.

Information non détenue

Cher SIEML, A l'attention de M Jean-Luc Davy, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relations...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à SIEL Territoire d'énergie Loire par François Lacombe le 8 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher SIEL-TE, A l'attention de Mme Marie-Christine Thivant, Présidente. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Cod...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat Départemental d'Energie de l'Aube par François Lacombe le 20 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher SDEA, A l'attention de M Bernard de La Hamayde, Président. En application du livre III du Code des Relations entre le Public et l'Administratio...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à Jérémy Draucourt le 18 octobre 2021.

Aboutie

[1]Logo [2]Expire le 01/11/2021 Expire le 01/11/2021 Fichiers partagés : [3]pdipr.zip [4]Accéder au partage Bonjour Suite à votre demande,...

Registre des déports des membres des cabinets

Réponse par Ministère de l'action et des comptes publics à Alexandre Léchenet le 4 mars 2022.

Refusé.

Bonjour, Vous avez souhaité obtenir communication du registre des déports des membres des cabinets des ministres, ministres délégués et secrétaires d'...

Étude de faisabilité d'un pôle d'accueil pleine nature sur le site de Val Pelouse de la commune d'Arvillard

Réponse par Communauté de communes - Coeur de Savoie à Sylvie Poincelet le 17 mai 2022.

Aboutie

Bonjour, Conformément à votre demande vous trouverez le lien de téléchargement de l’étude demandée ci-dessous. [1]https://www.swisstransfer.com/d/...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syane par François Lacombe le 24 février 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Syane, A l'attention de M Joël Baud-Grasset, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...

données issues des conventions Androméde

Demande envoyée à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse par Laurent Coudercy le 30 mars 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et...

Registre des déports des membres des cabinets

Réponse par Ministère de l'agriculture et de l'alimentation à Alexandre Léchenet le 4 mars 2022.

Refusé.

Monsieur, Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation sur le fondement du livre III du code...

Registre des déports des membres des cabinets

Réponse par Ministère des sports à Alexandre Léchenet le 4 mars 2022.

Refusé.

Monsieur, Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur le fondement du liv...

Registre des déports des membres des cabinets

Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Alexandre Léchenet le 4 mars 2022.

Refusé.

Monsieur, Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur le fondement du liv...

Registre des déports des membres des cabinets

Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Alexandre Léchenet le 4 mars 2022.

Refusé.

Monsieur, Par courriels du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, sur le fonde...

Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Dinan

Demande envoyée à Mairie - Dinan par Hervé Baptin le 24 août 2023.

En attente de classement

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Dinan

Demande envoyée à Préfecture - Côtes-d'Armor par Hervé Baptin le 24 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Registre des déports des membres des cabinets

Réponse par Ministère de la culture à Alexandre Léchenet le 4 mars 2022.

Refusé.

Bonjour Monsieur, Vous avez saisi le ministère de la culture le 11 janvier 2021 d'une demande d’accès à un document administratif relative à la...

Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"

Demande envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France par Joran LE GALL. Commentée par Joran LE GALL le 4 décembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Réponse de la CADA : Avis n° 20225747 du 03 novembre 2022 Monsieur Joran LE GALL a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par co...

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus

Réponse par Mairie - Nancy à Kévin Gernier le 26 mai 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en cours de traitement. Au regard de l'ensemble des documents dema...

Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019

Réponse par Mairie - Marseille à hélène Goldet le 9 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Madame, Nous avons l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 19 novembre 2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...

Territoires de chasse des ACCA de Loire-Atlantique

Réponse par Fédération départementale des chasseurs - Loire-Atlantique à Laurent Coudercy le 9 septembre 2022.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Vous trouverez en pièce jointe la carte des ACCA en Loire-Atlantique. En ce qui concerne les territoires de chasse, voici le lien a...

Fichiers 3D des pleurants des tombeaux des ducs de Bourgogne

Réponse par Mairie - Dijon à Alexandre Léchenet le 4 mars 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

COMMISSION D’ACCÈS A U X D O C U M E N T S A D M I N I S T R AT I F S C ada Le Président Avis n° 20216783 du 16 décembre 2021 Monsieur Alexandre LE...

Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter

Réponse par Ministère de l'Intérieur à Nicolas Mondon le 3 février 2022.

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ENVOI 1/2 Bonjour monsieur, Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la communication de la liste des atteintes aux...