Demandes similaires à 'Cartographie des zones favorables au développement éolien' (page 7)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-André-de-la-Roche le .

Très en retard.

Le présent accusé d'enregistrement (que nous vous invitons à conserver) atteste de la bonne réception de votre saisine. Si notre administration n'est...
Notes de frais

Saisine CADA en cours

Bonjour,   Vous avez adressé une saisine électronique au Département des Pyrénées-Atlantiques. Le présent accusé d'enregistrement atteste de la b...
Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souhaitons recevoir communication des doc...
Bonjour,   Vous avez adressé une saisine électronique au Département des Pyrénées-Atlantiques. Le présent accusé d'enregistrement atteste de la b...
Bonjour,   Vous avez adressé une saisine électronique au Département des Pyrénées-Atlantiques. Le présent accusé d'enregistrement atteste de la b...
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Bonjour Monsieur, Veuillez trouver en pièce jointe copie de la réponse accusant réception de votre demande et indiquant l'instruction réalisée. Vous e...
Demande de documents afférents à l’activité du maire
Réponse de Mairie - Roubaix le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Le Secrétariat général enregistre votre demande de communication des documents administratifs ci-dessous. Toutefois, faute de pouvoir vous c...
Réponse de la CNIL ci-joint Monsieur David LIBEAU Information personnelle Information personnelle Par courrier électronique avec AR uniquement : [FOI...
Travaux de voirie sur la rue de la Glacière
Demande envoyée à Mairie - Oullins le .

Très en retard.

Chère Mairie d'Oullins, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicati...
Travaux de voirie rue de la Glacière à Oullins
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Chère Métropole de Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bonjour,     La Maison Départementale des Personnes Handicapées de l'Eure (MDPH27), accuse réception de votre courrier électronique.   Votre...
Monsieur,   En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 codifiée au CRPA relative à l'accès aux documents administratifs, vous avez souh...
Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition écologique (MTE). Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...
Cher Monsieur,   Je fais suite à votre message du 26 juin dernier dans lequel vous nous faites part de votre souhait de recevoir communication de...
État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Montesquieu le .

Très en retard.

Monsieur, Suite à votre requête, nous sollicitons de votre part une demande écrite à l'attention du Président de la Communauté de communes de Montes...
Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition écologique (MTE). Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...
Monsieur, Nous accusons réception de votre courriel ci-dessous concernant l'instruction de votre demande du 01/07/2022 tendant à la communication de...
Monsieur, Nous accusons réception de votre courriel ci-dessous concernant l'instruction de votre demande du 12/07/2022 tendant à la communication de...
Chère Mairie d'Annecy, A l'attention de M Aurélien Modurier. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Codes des Rela...
Emplacements des bornes de recharges pour véhicules électriques et cartographie
Demande envoyée à Mairie - Les Ulis le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Les Ulis, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Cher Syndicat Mixte du Lac d'Annecy, Cette demande vous est adressée en qualité de citoyen riverain des communes desservies par le syndicat. En app...
[1]Logo [2]Expire le 01/11/2021 Expire le 01/11/2021 Fichiers partagés : [3]pdipr.zip [4]Accéder au partage Bonjour   Suite à votre demande,...
Mme la présidente de la communauté de communes Cœur de Savoie, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...