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Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Bretagne par Nicolas Baldeck le 20 décembre 2022.

Information non détenue

Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Bretagne, En application de la loi n° 78-575 du 17 juill...

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Corse par Nicolas Baldeck le 20 décembre 2022.

Information non détenue

Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Corse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet...

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie par Nicolas Baldeck le 20 décembre 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie, En application de la loi n° 78-575 du 17 juil...

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Sarthe par Nicolas Baldeck le 20 décembre 2022.

Erreur lors de l'envoi

Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Sarthe, En application de la loi n°...

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes par Nicolas Baldeck le 20 décembre 2022.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes, En application de la loi n° 78-575...

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Morbihan par Nicolas Baldeck le 20 décembre 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Morbihan, En application de la loi...

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Finistère par Nicolas Baldeck le 20 décembre 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Finistère, En application de la loi...

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Siège de Rouen par Nicolas Baldeck le 20 décembre 2022.

Information non détenue

Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Siège de Rouen, En application de la loi n°...

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Pays de la Loire par Nicolas Baldeck le 20 décembre 2022.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Pays de la Loire, En application de la loi n° 78-575 du...

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Haute-Loire par Nicolas Baldeck le 20 décembre 2022.

Erreur lors de l'envoi

Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Haute-Loire, En application de la l...

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Côtes-d'Armor par Nicolas Baldeck le 20 décembre 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Côtes-d'Armor, En application de la...

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Unité départementale Rouen Dieppe par Nicolas Baldeck le 20 décembre 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Unité départementale Rouen Dieppe, En applic...

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Unité départemantale du Havre par Nicolas Baldeck le 20 décembre 2022.

Information non détenue

Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Unité départemantale du Havre, En applicatio...

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Meurthe-et-Moselle et Meuse par Nicolas Baldeck le 20 décembre 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Meurthe-et-Moselle et Meuse, En app...

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire par Nicolas Baldeck le 20 décembre 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique

Réponse par Ministère de l'action et des comptes publics à Emile Marzolf le 5 novembre 2020.

Aboutie

Monsieur, La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données

Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le 27 mars 2021.

Aboutie

Bonjour Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID

Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le 9 septembre 2021.

Aboutie

Bonjour monsieur LEURENT Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes: 1. AIPD TousAntiCovid 2. AIPD TousAntiCovid Signal 3. ...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Réponse par Ministère de l'Intérieur à Clément Pouré le 4 mai 2021.

Partiellement aboutie

Message à l'attention de Monsieur Clément POURE Monsieur, Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin de bien comp...

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515

Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Joran LE GALL le 29 août 2023.

En attente de classement

Bonsoir monsieur Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources

Réponse par Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) à Banuls le 31 mars 2023.

Aboutie

Bonjour Madame, Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés. Cordialement Le secrétariat de la CADA -----Message d'origine----- De : Banul...

Conseil national de l'industrie

Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à La Quadrature du Net le 3 février 2021.

Partiellement aboutie

Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11 décembre 2020 Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM Madame, Monsieur, ...

Demande DCE marché public

Réponse par Mairie - Rennes à Th.eric le 12 juin 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Conformément à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...

Vidéoprotection

Réponse par Mairie - Woippy à Clément Pouré le 30 novembre 2021.

Partiellement aboutie

Monsieur, Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance des documents joints. Sincères salutations. ...

CADA Appel d'offre: 18-141225

Réponse par Ministère de l'Intérieur à La Quadrature du Net le 13 avril 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...