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Cher Syndicat Mixte du Lac d'Annecy, Cette demande vous est adressée en qualité de citoyen riverain des communes desservies par le syndicat. En app...
Cher/Chère Grand Annecy, Sans interférer avec de précédentes demandes de ma part en cours de traitement, j'essaie ce service sur ce nouveau sujet....
Historique des volumes collectés en déchetteries
Demande envoyée à Grand Annecy par François Lacombe le .

Abouti.

Cher Grand Annecy, A l'attention de Mme Frédérique Lardet, Sans interférer avec de précédentes demandes de ma part en cours de traitement, je souhai...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Guadeloupe à Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Monsieur, Comme suite à mon précédent mail, ci-joint les tableaux communiqués par les services. Cordialement Lucile FOULE Directrice des Affaires Jur...
Bonjour monsieur LEURENT   Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:   1.       AIPD TousAntiCovid 2.       AIPD TousAntiCovid Signal 3. ...
Analytics TousAntiCovid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Gaëtan Leurent le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Procès-verbaux de la Police Aux Frontières
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Geesje van Haren le .

En attente de ma demande de recours.

Cher Monsieur / Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Bonjour   Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
Compte administratif 2019
Réponse par Mairie - Aix-en-Provence à Arnaud Dupleix le .

Abouti.

Bonjour, Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte Admi...
A l’attention de Mme Julie TOMICHE   Madame,   Suite à votre demande de CADA reçue le 28 avril 2021, conformément au Code des relations entre...
Bonjour Monsieur, J'accuse bonne réception de votre requête ci-dessous. Comme suite, je vous prie de trouver ci-annexé d'une part la convention es...
Conseil national de l'industrie

Partiellement abouti.

Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11 décembre 2020 Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM   Madame, Monsieur,  ...
État des indemnités
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - La Riviera Française par Alexandre Léchenet le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Véronique SCHIMIZZI, Je collecte ces documents auprès de nombreuses collectivités pour un travail personnel. Par ailleurs, le droit d'obte...
Non-conformité des Abattoirs
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation par Rudradaman le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Ministère de l'agriculture et de l'alimentation, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...
Monsieur SAVAETE,   Vous sollicitez la transmission des données essentielles des marchés publics et des contrats de concession pour les années 201...
Monsieur SAVAETE,   Vous sollicitez la transmission des données essentielles des conventions de subvention pour les années 2019 et 2020. Je vous inf...
Bonjour, Par courriel du 16 juin, vous avez sollicité certaines pièces se rapportant à l'accord-cadre relatif à l’acquisition de drones, de passere...
Bonjour, sauf erreur de ma part, les données en question n'ont pas été publiées sur data.gouv.fr, savez-vous quand elles le seront ? Merci d'avanc...
Les données essentielles publiées par le conseil départemental sont en accès libre sur le profil acheteur marches-securises.fr, ONGLET DONNÉES ESSENTIE...
Bonjour Monsieur SAVAETE, Je vous confirme la disponibilité des données essentielles sur le portail du département de l'Aude. Voici le lien pour récu...
Observatoire suivi linéraires commerciaux Bordeaux métropole
Demande envoyée à Agence d'urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine par Céline Souleille le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Agence d'urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hautes-Alpes par Laurent Savaete le .

En retard depuis longtemps.

Bonjour Monsieur, Je vous remercie de votre réponse. C'est une bonne nouvelle que les délibérations de l'action publique de votre collectivité soient...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Métropole de Lyon à PATRON le .

Partiellement abouti.

Bonjour, Vous avez sollicité la Métropole de Lyon pour l’obtention de documents administratifs concernant le RSA. Nous avons le plaisir de vous tran...
Bonjour,   Pour chaque marché, les données essentielles sont publiées et affichées comme ci-dessous Il convient de cliquer sur le logo JSON ou X...
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...