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Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Sigerly le .

Aboutie

Cher Sigerly, A l'attention de M Eric Perez, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relations...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syane le .

Très en retard.

Cher Syane, A l'attention de M Joël Baud-Grasset, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

Très en retard.

Chère Mairie d'Annecy, A l'attention de M Aurélien Modurier. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Codes des Rela...
Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Demande envoyée à Syane le .

Très en retard.

Cher Syane, A l'attention de M Joël Baud-Grasset, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Service public des Energies de la Drôme le .

Information non détenue

Bonsoir M Cadet, Merci pour votre retour rapide suite à ma sollicitation de cette après-midi. C'est l'occasion d'apporter quelques compléments à ma d...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Bonsoir M Christiaens Merci pour votre réponse et le document qu'elle contient. Cela permet de répondre en tout points de la demande formulée le 26 s...
Données de mesures du niveau et de température du lac
Message de suivi envoyé à Mairie - Annecy 74010-01 le .

Très en retard.

Bonsoir Mme Goddet, Merci pour votre retour dont je prends bonne note. Le nécessaire sera fait auprès de la DDT74 pour l'ouverture de ces données....
Inventaire de la signalisation tricolore
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

Partiellement aboutie

Chère Mairie d'Annecy, A l'attention de M Aurélien Modurier. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administra...
Cartographie et données attributaires des supports du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Territoire d'Energie Mayenne le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher TE53, A l'attention de M Richard Chamaret, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relatio...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Territoire d'Energie Isère le .

Information non détenue

Cher TE38, A l'attention de M Bertrand Lachat, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relation...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche le .

Information non détenue

Cher SDE07, A l'attention de M Patrick Coudène, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relatio...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Nouvelle Aquitaine THD le .

Aboutie

Chère Nouvelle Aquitaine THD, A l'attention de M. Mathieu Hazouard, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat départemental d'électrification et d'équipement rural de la Charente Maritime le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher SDEER, A l'attention de M François Brodziak, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat intercommunal d'énergie du département de l'Aveyron le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher SIEDA, A l'attention de M Sébastien David, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relatio...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Mixte d'Energies, d'Equipements et de Communication du Jura le .

Aboutie

Cher SIDEC, A l'attention de M Gilbert Blondeau, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relati...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Départemental d’Energies du Tarn le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher TE81, A l'attention de M Alain Astié, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relations en...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat départemental d'énergie de la Savoie le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher SDES73, A l'attention de M Michel Dyen, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relations...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat départemental des énergies d'Ariège le .

Information non détenue

Cher SDE09, A l'attention de M Jean-Paul Ferré, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relatio...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Cher SMED13, A l'attention de M Didier Khelfa, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relation...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire le .

Information non détenue

Cher SIEML, A l'attention de M Jean-Luc Davy, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relations...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher Syndicat ADN, A l'attention de M Didier-Claude Blanc, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Départemental d'Energie de l'Aube le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher SDEA, A l'attention de M Bernard de La Hamayde, Président. En application du livre III du Code des Relations entre le Public et l'Administratio...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Bonjour M. Petitot, Merci pour votre réponse et les données qu'elle contient. Ces listes permettent de répondre correctement à la demande présentée....
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Monsieur Latombe, Pour donner suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le courrier qui vous est destiné. Cordialement, LEGENDRE Flori...
Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Information non détenue

Monsieur, Je prends note de votre demande. Je vous remercie de me donner une adresse E-mail afin de vous transmettre les arrêtés de fin de mois établ...