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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Bonjour Madame PATRON,
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jointe :
• le courrier de réponse à vo...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Gironde à PATRON le .
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Madame,
Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Bas-Rhin à PATRON le .
Partiellement aboutie
Madame Patron,
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trouver ci-joint le retour du Conseil Départemental du B...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Lozère à PATRON le .
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Bonjour
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Sandrine AGUILHON
Direction des Ressources Humaines,
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Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Clément Pouré le .
Aboutie
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip.
Cordialement,
Guillaume Souberbielle
Mission des achats
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Rapport "Métier 2019"
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Partiellement aboutie
Madame,
Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité
l’accès à des documents administratifs.
Vous trouverez ci-join...
Bonjour,
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Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
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Partiellement aboutie
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Monsieur,
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Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
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Aboutie
Bonjour,
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Monsieur,
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Bonjour Monsieur,
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Monsieur,
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Monsieur,
Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs,
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Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces afférentes.
Cordialement.
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Haute-Marne par PATRON le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Bonjour Monsieur,
En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...