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 Monsieur, Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au Service compétent. Nous restons à votre disposition et vous pri...
Monsieur,   Suite à votre demande par mail du 8 août dernier, nous vous prions de bien vouloir trouver les éléments suivants : -              La...
Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur,   Par courriel en date du 8 février 2024, vous avez demandé communication de la liste des rapports de l'inspection générale des...
A l’attention de Mme Julie TOMICHE   Madame,   Suite à votre demande de CADA reçue le 28 avril 2021, conformément au Code des relations entre...
Madame, Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande ci-dessous, reçue le 17 août 2023 par voie électronique et nous acceptons de vous fou...
Monsieur LACOMBE,   En réponse à votre demande de communication de la liste des autorisations de voirie délivrées par nos services pour des travau...
Nombre d’animaux euthanasiés par an en France
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Information non détenue

Mesdames, Par courriel réceptionné le 11 février courant, vous sollicitez des informations relatives à l’euthanasie des animaux  en fourrière. Nou...
Demande sur le nombre d'animaux euthanasiés
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Information non détenue

Mesdames, Par courriel réceptionné le 11 février courant, vous sollicitez des informations relatives à l’euthanasie des animaux  en fourrière. Nou...
Bonjour,   En réponse à votre demande de communication de la liste des autorisations de voirie délivrées par nos services pour des travaux concern...
Bonjour Monsieur,   Vous avez saisi le ministère de la culture le 11 janvier 2021 d'une demande d’accès à un document administratif relative à la...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Bonjour Madame, Monsieur,   Vous avez saisi la prada des SPM pour obtenir la mise en ligne du répertoire d’informations publiques (RIP).   L’a...
patients hospitalisés pour la grippe et VRS
Demande envoyée à Health Data Hub le .

Refusé.

Madame, Monsieur auprès de Health Data Hub, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code...
Bonjour Monsieur, suite à votre demande du 16 septembre dernier, vous trouverez ci-joints les éléments demandés relatifs à l'appel à projet "financem...
Bonjour Monsieur BERGEOT, Vous trouverez, ci-joint, la réponse du SIBA à votre requête ainsi que le lien ci-après pour un accès en flux WMS aux donnée...
Bonjour, Vous me renvoyez vers le RIP du ministère, mais c'est le vôtre dont nous souhaitons la communication. Doit-on comprendre que vous n'en ave...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Avèze 63024-01 le .

Très en retard.

Bonjour, Le secrétariat de mairie sera fermé du vendredi 7 au vendredi 14 avril 2023. Réouverture le lundi 17 avril 2023 à 13h30. Nous vous souhaitons...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chaleins le .

En attente de réponse

Bonjour,   La mairie de CHALEINS est fermée du lundi 26 décembre au vendredi 30 décembre 2022. Nous aurons le plaisir de répondre à vos demandes d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Arvigna le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Pour donner suite à l'évolution de nos moyens de communication, le courriel de la Mairie d'Arvigna a changé et devient [adresse emai...
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation EDPM par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de piétons par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Aubière le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Aulnat le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...