Demandes similaires à 'Chiffre du taux de chômage par groupe d’âges de 2019 à 2021.' (page 4)

Demande envoyée à Conseil départemental des alpes maritimes par Jean-Claude Repetto le 25 avril 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Conseil départemental des alpes maritimes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Demande envoyée à Conseil départemental - Aisne par Frédéric Rodrigo le 3 janvier 2020.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Aisne, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Demande envoyée à Conseil départemental - Allier par Frédéric Rodrigo le 3 janvier 2020.

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Allier, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Demande envoyée à Conseil départemental - Landes par Frédéric Rodrigo le 4 mars 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Conseil départemental - Landes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...

Demande de rapport de mission

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par M. Paclot le 5 novembre 2019.

Information non détenue

Monsieur le Ministre, Le 6 mai 2019, vous avez confié à Monsieur Luc Rousseau une mission d'évaluation de la mise en oeuvre de la loi sur le devoir...

Rapport Racine sur les Artistes Auteurs

Demande envoyée à Ministère de la culture par pierre chrzanowski le 17 janvier 2020.

Aboutie

Cher Monsieur le Ministre de la Culture, Au début de cette année, vous avez demandé à Bruno Racine de mener une mission d’analyse et de prospective a...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à Alexandre Léchenet le 16 mars 2021.

Aboutie

Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au Service compétent. Nous vous prions de croire, M...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Demande envoyée à Conseil départemental - Gironde par Frédéric Rodrigo le 3 janvier 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Conseil départemental - Gironde, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques par Frédéric Rodrigo le 3 janvier 2020.

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques par Frédéric Rodrigo le 3 janvier 2020.

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental – Pyrénées-Atlantiques, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...

Etude sur la marque employeur de l'Etat dans le numérique

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Emile Marzolf le 1 juin 2021.

Refusé.

Cher Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du doc...

Audit de sécurité Anssi du Health Data Hub

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Emile Marzolf le 27 janvier 2022.

Refusé.

Cher Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...

Note de la DCSP sur les "Voisins Vigilants"

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Emile Marzolf le 27 janvier 2022.

Aboutie

Cher ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Analyse d'Impact du dispositif PARAFE

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Gaëtan Leurent le 9 août 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...

Les orthophotoplans de la campagne 2016

Réponse par Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon à Vincent Bergeot le 22 novembre 2019.

Aboutie

Bonjour Monsieur BERGEOT, Vous trouverez, ci-joint, la réponse du SIBA à votre requête ainsi que le lien ci-après pour un accès en flux WMS aux donnée...

Rapport sur le fonctionnement de TousAntiCovid

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Gaëtan Leurent le 18 mars 2023.

Information non détenue

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à Laurent Savaete le 13 avril 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur, Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au Service compétent. Nous restons à votre disposition...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme par PATRON le 15 juillet 2020.

Aboutie

Cher/Chère HOUBART Candy, Je vous remercie pour votre réponse. J'ai bien pu télécharger le règlement de l'équipe pluridisciplinaire. Par contre, v...

Courrier de Bernard Stirn à Boris Gralak concernant la mission sur les conflits d'intérêt à l'INRIA

Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation par Gaëtan Leurent le 17 décembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à Laurent Savaete le 24 février 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur, Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au Service compétent. Nous restons à votre disposition et vous prio...

Etudes de circulation et d'aménagement de la circulation oullins

Demande envoyée à Mairie - Oullins par Florence dellis le 16 février 2022.

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Oullins, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...

Sanctions des personnes au RSA

Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Var par Emmanuel Bodinier le 4 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le président du Conseil départemental du Var J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Sanctions des personnes au RSA' d'acc...

Feuille de route de l'identité numérique régalienne

Réponse par Premier ministre à Emile Marzolf le 6 mai 2022.

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Monsieur, Nous vous prions de nous excuser pour le délai de réponse qui vient du fait que nous ayons cherché de notre côté. Nous vous confirmons que...

Vidéoprotection

Réponse par Préfecture - Aube à Clément Pouré le 7 novembre 2021.

Aboutie

Bonjour, Suite à votre mail, veuillez trouver ci-joints les documents demandés. Cordialement. Pour une administration exemplaire, préservons l'en...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Deux-Sèvres à Laurent Savaete le 9 mars 2021.

Aboutie

Monsieur, Voici les éléments demandés. - le lien de notre profil acheteur pour accéder aux données essentielles (format JSON) : [1]https://www.marc...