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Information non détenue
Madame, Monsieur,
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Cahiers de doléances numérisés
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Recouvrement de la créance de l'association les Amis du Musée Subaquatique
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention ainsi que
les pièces jointes afférentes.
Cordialement.
...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
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Bonjour M Gal,
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A toutes fins utiles, le 29 septembre dernier, JP Scotton a pré...
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Réponse de Autorité de régulation professionnelle de la publicité le .
Refusé.
Monsieur,
Veuillez trouver ci-jointe la réponse à votre demande du 23 juillet
dernier.
Bien à vous.
Stéphane MARTIN
Directeur Génér...
Nombre de personnes exilées décédées aux frontières françaises depuis 1990
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Refusé.
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Données sur les personnes retenues au Centre de rétention administrative de Coquelles (Pas-de-Calais) entre janvier 2015 et juin 2022
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Demande de recours gracieux effectuée
Cher Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Monsieur,
Voici les éléments demandés.
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(format JSON) :
[1]https://www.marc...
Bonjour Monsieur SAVAETE,
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Monsieur,
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Directeur général de Bpifrance demandant communication des...
Données de verbalisation de stationnement gênant sur Villeurbanne
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Très en retard.
Cher/Chère Mairie - Villeurbanne,
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Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
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Cher/Chère Mairie - Lyon,
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Madame, Monsieur,
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Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
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Demande de données de verbalisations des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
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Cher/Chère Mairie - Lyon,
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Cher/Chère Mairie - Lyon,
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Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
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Bonjour monsieur,
En préambule et à titre liminaire, je vous remercie de bien vouloir nous transmettre le mandat par lequel vous autorisez l'associat...
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Aboutie
Bonjour,
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Demande d'accès aux données d'utilisation de StopCovid/TousAntiCovid en open data
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Aboutie
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Liste et localisation de accidents corporels sur les routes de la métropole de Lyon en 2021 et 2022
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Bonjour,
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Bonjour,
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Vous en souhaitant bonne réception,
Cordiales sa...
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Madame, Monsieur,
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Cher Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Participation de Civipol à la mise en oeuvre de l'accord migratoire UE-Egypte
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
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