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Information non détenue
Monsieur,
Vous pourrez trouver ci-joint la suite donnée à votre demande de
communication CADA n° 22005447.
Nous vous prions de nous excuse...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Blicourt à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Attention !
La boite mail de la mairie change. Nous vous prions de bien vouloir modifier notre adresse afin que nous puissions prendre connaissance de...
Demande CADA: AO n° 16-173969 / SPIE
Message de suivi envoyé à Mairie - Privas par La Quadrature du Net le .
Partiellement aboutie
Chère Madame Dianoux,
Un très grand merci pour votre réponse.
Nous vous prions sincèrement de nous excuser, mais il s'avère que nous n'avons ouvert...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Vienne à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande, et au vu de l'avis n° 20211350 du 25 mars 2021
de la CADA, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint le...
Monsieur,
Conformément à votre de demande de communication de documents, vous
trouverez en pièce jointe, les extraits du registre RGPD relatifs...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme par PATRON le .
Aboutie
Cher/Chère HOUBART Candy,
Je vous remercie pour votre réponse. J'ai bien pu télécharger le règlement de l'équipe pluridisciplinaire.
Par contre, v...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Conseil départemental - Var à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Courrier n° D23-01769
De : CANEPARO CATHERINE Le :
05/05/2023
Objet RE : DEMANDE DE COMMUNICATION DE DOCUMENT
: ADMINISTRATIF
**************...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au
Service compétent.
Nous vous prions de croire, M...
Les orthophotoplans de la campagne 2016
Réponse par Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon à Vincent Bergeot le .
Aboutie
Bonjour Monsieur BERGEOT,
Vous trouverez, ci-joint, la réponse du SIBA à votre requête ainsi que le lien ci-après pour un accès en flux WMS aux donnée...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à Laurent Savaete le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur,
Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au
Service compétent.
Nous restons à votre disposition...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à Laurent Savaete le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur,
Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au
Service compétent.
Nous restons à votre disposition et vous prio...
Etudes de circulation et d'aménagement de la circulation oullins
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Aboutie
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication d...
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
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Information non détenue
Monsieur,
Nous vous prions de nous excuser pour le délai de réponse qui vient du fait que nous ayons cherché de notre côté.
Nous vous confirmons que...
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Demande de recours gracieux effectuée
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je so...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Loire-Atlantique à PATRON le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour,
Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...
Demande CADA CNIL: VSA NIMES
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La ville de Nîmes a passé en 2016 un appel d'offre dont la conclusion a amené au...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Morbihan par PATRON le .
Partiellement aboutie
Chère Madame LE DEVEDEC Sandrine,
Merci pour cet envoi de documents. Des commentaires sur les chiffres auraient été les bienvenus.
Je vous prie de cr...
Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Elias Orphelin. Commentée par Leroy le .
Aboutie
Bonjour, les chiffres sont-ils maintenant disponibles?
Cordialement,
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au
Service compétent.
Nous restons à votre disposition et v...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Garonne par PATRON le .
Supprimée par le demandeur.
Cher/Chère DG E-MAIL,
merci pour le complément d'information. Je pensais pouvoir analyser les motifs liés aux différentes sanctions (réduction, radiat...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture de Corse-du-Sud à Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
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concerné par votre demande. Une ré...