Demandes similaires à 'Chiffre du taux de chômage par groupe d’âges de 2019 à 2021.' (page 7)

Bonjour Monsieur SAVAETE,   Je reviens vers vous suite à votre demande de communication.   Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
Bonjour Monsieur SAVAETE, En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ les données relatives aux subventions accordées par l...
Bonjour Monsieur,   En réponse à votre demande du 24 février, je vous prie de trouver ci-joints les fichiers reprenant les subventions supérieures...
  Monsieur,   Comme suite à votre demande en date du 21 août dernier, veuillez trouver en pièces jointes les documents demandés.   Vous en s...
Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Réponse par Mairie - Paris à Adamczewski le .

En attente de clarification

Bonjour Madame, Nous avons bien reçu votre votre demande d'accès aux statistiques relatives au nombre d’euthanasies pratiquées dans les fourrières ....
Monsieur, En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...
ENVOI 1/2   Bonjour monsieur,   Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la communication de la liste des atteintes aux...
Vidéoprotection
Réponse par Mairie - Woippy à Clément Pouré le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance des documents joints.   Sincères salutations.      ...
Bonjour, Suite à votre demande, je vous transmets le courrier joint. Cordialement, Matthieu TISSERAND Chef du Service assemblées, affaires juridique...
    De : BEDAR Inès Envoyé : vendredi 6 août 2021 18:21 À : '[FOI #1132 email]' <[FOI #1132 email]> Cc : '[adresse email]' <[adresse email]> O...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Merci pour votre rapide réponse. Vous ne gardez aucune trace des radiations ou changement d'inscription ? A défaut d'historique il serait intéressa...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Marne à Alexandre Léchenet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Nous avons bien reçu votre message. Nous nous engageons à vous apporter une réponse dans les meilleurs délais. En vous remerciant Cordiale...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Marne à Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Nous avons bien reçu votre message. Nous nous engageons à vous apporter une réponse dans les meilleurs délais. En vous remerciant Cordiale...
Bonjour, Je retire ma demande, ayant eu les informations demandées par un autre canal. Vous remerciant. Tristan Guerra
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Marne à Clément Pouré le .

Aboutie

Bonjour, Nous avons bien reçu votre message. Nous nous engageons à vous apporter une réponse dans les meilleurs délais. En vous remerciant Cordiale...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Var à PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Le message électronique que vous avez envoyé ne peut être délivré à cette adresse de messagerie. ******************************************************...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Var à Laurent Savaete le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Le message électronique que vous avez envoyé ne peut être délivré à cette adresse de messagerie. ******************************************************...
Le message électronique que vous avez envoyé ne peut être délivré à cette adresse de messagerie. ******************************************************...
Le message électronique que vous avez envoyé ne peut être délivré à cette adresse de messagerie. ******************************************************...
Bonjour, Ce ministère n'a pas de PRADA et malgré trois relances via le formulaire sur le site du ministère lui demandant de nous indiquer un PRADA o...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Cantal par PATRON le .

Information non détenue

Cher/Chère Veronique Bastide, j'ai bien reçu le courrier indiquant que vous n'aviez pas les informations mais que vous transférez ma demande à la CAF...
Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud
Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le .

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, Nous écrivons pour effectuer un recours à propos de notre demande de communication du document administratifl''Analyse...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Allier à Alexandre Léchenet le .

Partiellement aboutie

Bonjour Vous avez souhaité recevoir communication des rapports sur l'emploi des pistolets à impulsion électriques des polices municipales communiqués...