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be delivered to one or more recipien...
Bonjour,
Je suis en congés jusqu'au mardi 7 septembre inclus. Je prendrai connaissance de votre message le mercredi 8.
Ma messagerie n'est pas transfé...
Le document se trouve ici précisement : https://github.com/etalab/algorithmes-publics/blob/master/liste.md
Monsieur,
En réponse à votre demande de ce jour, relative à la consultation des cahiers de doléances déposés aux Archives départementales de l'Essonn...
A l'attention de Monsieur Rémy GOUBERT
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande.
Cordialement,
Archives Départementale...
Bonjour,
Vous trouverez en fichiers joints la réponse à votre demande.
Bonne réception.
Monique HUSSENOT
Référent technique secteur accueil d...
Monsieur,
Par votre courrier électronique du 29 mars dernier, vous m'avez demandé la
communication des cahiers de doléances du Département de l'...
A Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Bonjour,
Vous avez formulé une demande de communication de six documents
administratifs.
Nous avons interrogé les DREETS que vous citez...
Chère Madame Stéphanie Frain,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint les
documents demandés.
Je me tiens à votre disposition pour tou...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
Le secrétariat de mairie a changé d'adresse email.
Nous vous prions de bien vouloir noter que la nouvelle adresse mail de la mairie de Mond...
Monsieur,
En retour de mail, vous informer qu'en effet, si l'obligation est faite
aux collectivités territoriales de communiquer un état annuel...
Chère Madame Dianoux,
Un très grand merci pour votre réponse.
Nous vous prions sincèrement de nous excuser, mais il s'avère que nous n'avons ouvert...
Monsieur,
Conformément à votre de demande de communication de documents, vous
trouverez en pièce jointe, les extraits du registre RGPD relatifs...
Bonjour,
En réponse à votre demande, et au vu de l'avis n° 20211350 du 25 mars 2021
de la CADA, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint le...
Monsieur,
Vous pourrez trouver ci-joint la suite donnée à votre demande de
communication CADA n° 22005447.
Nous vous prions de nous excuse...
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 15 mars 2023, vous avez demandé communication du
répertoire d'informations publiques (RIP) de la DRAC...
Bonjour,
Nous vous prions de bien vouloir prendre note de la nouvelle adresse mail de la mairie de Gourdon :
[adresse email]
Nous vous remercions d...
Bonjour,
Votre mail a été automatiquement redirigé vers notre nouvelle adresse mail.
Pour vos prochains envois, nous vous prions de bien vouloir not...
En raison de la fusion des Communes de Saint Pantaléon, Bagat en Quercy et Saint Daunès nous vous prions d'adresser vos mails à la Commune de Barguelon...
Notre adresse de messagerie a changé.
Nous vous prions de bien vouloir nous adresser vos messages à
[adresse email]
Avec nos remerciements