Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver en pièces jointes :
- le courrier de réponse de la préfecture de police à votre demande
(PJ1) ;
- les...
Bonjour
Vous avez souhaité recevoir communication des rapports sur l'emploi des
pistolets à impulsion électriques des polices municipales communiqués...
e : MOREAU Mickaël
Envoyé : lundi 18 mars 2024 10:35
À : [adresse email]
Objet : Police Muniicipale de Cournon d'Auvergne
Bonjour suite à vos d...
Madame Patron,
Comme suite à vos demandes du 4 juin et 16 juillet 2020, je vous prie de
trouver ci-joint le retour du Conseil Départemental du B...
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Bonjour Monsieur Savaete,
S'agissant de votre demande relative aux données essentielles de la
commande publique, il s'avère que ma collègue Mada...
Monsieur,
En réponse à votre mail du 4 décembre 2020, je vous informe que la CADA
dans son avis favorable rappelle que "la communication de données...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023.
Bien cordialement,
Le service des finances, de...
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse et pour les fichiers transmis. L'export est très complet mais il ne correspond pas aux spécifications du...
Madame,
Je vous remercie de votre réponse et du lien transmis.
Je peux bien accéder aux données mais pas sous la forme d'une liste consolidée.
Pou...
Cher/Chère Préfecture de police de Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Cher/Chère Préfecture de police de Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Bonjour Monsieur,.
Je vous remercie de votre réponse.
Je n'ai malheureusement pas trouvé sur votre site institutionnel l'endroit où récupérer la l...
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse et les précisions apportées.
Malheuresement cette section de votre site ne contient que des documents....
Bonjour Monsieur,
Le fichier en question au format excel.
Bien cordialement,
Frédéric PONT
Directeur de l'assemblée et des affaires juridiques
Dé...
Bonjour Mme Maerten,
Merci pour votre réponse, j'en accuse bonne réception.
Le contenu fourni correspond bien aux points demandés et cela permettrai...
Bonjour,
Vous trouverez cette nomenclature sur le site internet du ministère de la justice, au lien suivant : https://www.justice.gouv.fr/documentatio...
Bonjour,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.
Nous restons à votre disposition.
Bien cordialement,...
Monsieur
Veuillez trouver ci après le lien vers le site de la CADA:
[1]https://www.cada.fr/20213227
Veuillez trouver ci joint la liste des établis...
Bonjour Monsieur Savaete,
Il faut donc vous rendre sur la plateforme [1]http://www.xmarches.fr ,
puis vous connecter (en créant un compte).
Vous pou...
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip.
Cordialement,
Guillaume Souberbielle
Mission des achats
SAAM - Achats 1
Ministère de l'édu...