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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Point info famille - Carpentras le 16 mars 2023.

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Point info famille - Carpentras ([Point info fami...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Point info famille - Orange le 16 mars 2023.

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Point info famille - Orange ([Point info famille...

Demande de communication des coordonnées PRADA

Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 29 décembre 2020.

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Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

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Réponse de Collectivité territoriale de Corse le 7 mars 2023.

Très en retard.

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]Administrateur@isula.corsica La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pa...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse de Mairie - Igny le 1 mars 2021.

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Territoire de Belfort le 18 mars 2023.

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Delivery has failed to these recipients or groups: [1]droit d'accès à l'information demandes à Maison départementale des personnes handicapées (MDPH...

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Réponse de Point info famille - L'Isle-sur-la-Sorgue le 16 mars 2023.

Erreur lors de l'envoi

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Point info famille - L'Isle-sur-la-Sorgue ([P...

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Réponse de Mairie - Mainvilliers le 1 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Thyez le 17 mai 2023.

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Thyez ([Mairie - Thyez request email])...

Note de frais

Réponse de Mairie de Montreuil le 1 juin 2023.

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Réponse de Mairie - Commequiers le 19 mai 2023.

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Réponse de Direction des affaires culturelles (DAC) - Martinique le 17 mars 2023.

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Direction des affaires culturelles (DAC) - Martin...

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Réponse de Parc naturel régional de Lorraine le 13 mars 2023.

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Réponse de Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Corse le 18 mars 2023.

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Direction régionale des affaires culturelles (DRA...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Parc naturel régional des Pyrénées Catalanes le 13 mars 2023.

En retard (plus de 30 jours)

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Réponse de Communauté de communes - Seignanx le 10 mars 2023.

Très en retard.

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Réponse de Communauté de communes - Pilat Rhodanien le 10 mars 2023.

Très en retard.

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Réponse de Communauté de communes - Thann-Cernay le 10 mars 2023.

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Réponse de Communauté de communes - La Basse Zorn le 10 mars 2023.

Très en retard.

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Réponse de Mairie - Philippsbourg le 15 mai 2023.

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Réponse de Communauté de communes - Pays d'Etain le 10 mars 2023.

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Réponse de Communauté de communes - Vallons de Haute Bretagne le 10 mars 2023.

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Réponse de Communauté de communes - Pays de l'Ozon le 12 mars 2023.

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Réponse de Communauté de communes - La Plaine Dijonnaise le 9 mars 2023.

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Réponse de Mairie - Éguelshardt le 15 mai 2023.

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