Demandes similaires à 'Code source de l'application Ma sécurité' (page 15)

Comptes administratifs du Département de la Drôme
Demande envoyée à Conseil départemental - Drôme le .

Très en retard.

Cher Conseil département de la Drôme, Dans le cadre du contrôle des documents budgétaires, vous envoyez de manière dématérialisée à la Préfecture de...
Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes, Je suis fort content de constater la joie de Mr Wauquier dans le journal de région n°9 : « Nous avons f...
Bonjour à vous. Je suis d'accord avec vous sur tous les points. Pour ce qui est du site internet de la Ville, il existe un lien depuis la page suivan...
Monsieur, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous (et de sa pièce jointe) tendant à la communication de documents relatifs...
Etude réversibilité 2021 du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .

Refusé.

Le ministère de la Santé a apporté, par mail le 24 février, la réponse suivante à ma demande : Monsieur, Le Ministère des Solidarités et de la Sa...
État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Clermontois le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Contrairement à l'année 2020, nous n'avons pas pu inscrire à l'ordre du jour du conseil de mars 2021 la délibération prévue à l'article L521...
Madame,   Je fais suite à votre demande du 22 juin 2020 par laquelle vous sollicitez la communication des documents suivants :   - les statist...
Bonjour, vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25 janvier dernier Cordialement, [1][IMG] Philippe CROS Directeur délég...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Information non détenue

Link: [1]File-List Link: [2]Edit-Time-Data Madame, Monsieur,   Pour donner suite à votre demande arrivée par courriel le 7 mars dernier sur une...
Lutte contre la fraude
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

En attente de réponse

Bonjour,   J'accuse réception de votre demande de communication de documents administratifs.   Vous indiquez solliciter la communication du do...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]dpd Bal_juri ([adresse email]) Nous n’avons pas trouvé l’adresse de courrier que vous avez...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite obtenir communication des...
Bonjour, Votre demande en date du 23 février 2024 concernant la communication des documents suivants : « - la liste des réunions, entretiens et discus...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Salaise-sur-Sanne le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère des Armées le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur,   Nous accusons la bonne réception de votre demande de communication de documents.   Nous vous informons qu’en vertu des dis...
Bonjour Monsieur, L' AIPD constitue un document administratif communicable en application de l’article L. 311-1 du CRPA, sous les réserves prévues par...
Échanges entre le ministère et Arkema

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J’accuse réception de votre courriel du 4 janvier 2024 ci-dessous, par lequel vous demandez la communication des documents ou informations...
Bonjour,   La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
Bonjour, Suite à votre message adressé au SPFE de Rouen, je vous informe que l'accès au Répertoire d'informations publiques est directement accessib...
Cher SDEA, A l'attention de M Bernard de La Hamayde, Président. En application du livre III du Code des Relations entre le Public et l'Administratio...
Bonjour Monsieur,   Suite à votre demande de communication de documents relatifs à l’attribution de l’observatoire AdT 2035, veuillez trouver ci-j...
Bonjour, En réponse à votre demande formulée auprès du Service des impôts des particuliers du 18ème arrondissement de Paris, je vous informe que le...
Bonjour Monsieur Berne, Tout d'abord, je vous remercie pour votre réponse confirmant le caractère redondant de votre seconde demande. A toutes fin...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur Vous connaissez le cadre juridique qui préside à la communication de ces cahiers, formalisé par le Service interministériel des Archi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Vaucluse le .

Très en retard.

Bonjour, Nous avons bien reçu votre demande qui a été transmise au Bureau de la Représentation de l'Etat et de la Communication Interministérielle...