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Extrait de compte 2804xx
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Coût moyen des classes élémentaires et maternelles publiques du Département
Message de suivi envoyé à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

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Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Message de suivi envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

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Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Message de suivi envoyé à Rectorat - Académie d'Aix-Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Message de suivi envoyé à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions d’investissement sur la base de l’article L. 151-4 du code de l’éducation issu de la loi Falloux
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Message de suivi envoyé à Mairie - Tarascon le .

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Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Recours amiable envoyé à Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Message de suivi envoyé à Mairie - Rognonas le .

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Message de suivi envoyé à Mairie - Lambesc le .

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Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Message de suivi envoyé à Mairie - Cassis le .

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Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Message de suivi envoyé à Mairie - Carnoux-en-Provence le .

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Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Message de suivi envoyé à Mairie - La Ciotat le .

Information non détenue

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Message de suivi envoyé à Mairie - Cabannes le .

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Message de suivi envoyé à Mairie - Pélissanne le .

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