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Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Message de suivi envoyé à Mairie - Barbentane le .

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Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
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Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
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Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
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Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Message de suivi envoyé à Mairie - Fuveau le .

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Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
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Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Message de suivi envoyé à Mairie - Graveson le .

Partiellement aboutie

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
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Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
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Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
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Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
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Liste des établissements scolaires privés hors contrat et nombre
Recours amiable envoyé à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des collèges privés sous contrat du département des Bouches-du-Rhône
Recours amiable envoyé à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande liste des établissements scolaires privés ayant bénéficié de subventions d’investissement
Recours amiable envoyé à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des établissements scolaires privés
Recours amiable envoyé à Rectorat - Académie d'Aix-Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Identification des établissements privés bénéficiant ou ayant bénéficié de subventions du CD 13
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Subventions de fonctionnement versées au titre de la loi Debré
Message de suivi envoyé à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Clarification envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Message de suivi envoyé à Mairie - Miramas le .

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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Message de suivi envoyé à Mairie - Rognonas le .

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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
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