Demandes similaires à 'Code source de l'application Mon espace santé - version 1.33.1' (page 7)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Garonne le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

Aboutie

Demande du code source de l'application Dossier Pharma
Message de suivi envoyé à Conseil National de l'Ordre des Pharmaciens le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Morbihan le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

Partiellement aboutie

Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .

En attente de classement

Demande frais Maire - St Ferreol
Réponse de Mairie - Saint-Ferréol le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Réponse de Mairie - Cébazat le .

Aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Message de suivi envoyé à Mairie - Hendaye le .

Aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel
Message de suivi envoyé à Mairie - Cambo-les-Bains le .

Saisine CADA en cours

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Message de suivi envoyé à Mairie - Anglet le .

Aboutie

Forfait par élève - Elements pris en compte
Message de suivi envoyé à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Recours amiable envoyé à Mairie - Houilles le .

Aboutie

Échanges entre DGA Plan Écoles et VINCI FAYAT BOUYGUES EIFFAGE ENGIE & FIN INFRA
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Pont-du-Château le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Lempdes le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Nohanent le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Durtol le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Gerzat le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Le Cendre le .

Aboutie