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Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Notes de frais maire Giromagny
Réponse de Mairie - Giromagny le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Val-d'Oise le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Val-de-Marne le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gers le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brignais le .

Waiting clarification

Etudes environnementales (2020 et postérieures) CERESA-INGEROP sur Vitré
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Information non détenue

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Message de suivi envoyé à Mairie - Firminy le .

Aboutie

Liste des arbres gérés par la ville
Message de suivi envoyé à Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

Information non détenue

La Quadrature du Net: demande CADA algorithme orientation RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Connaître les notes de frais de la Mairie de Niort et les subventions accordées aux associations
Recours amiable envoyé à Mairie - Niort le .

Aboutie

Demande d'acces au contrat pour la gestion du stationnement de surface.
Recours amiable envoyé à Mairie - Schiltigheim le .

Aboutie

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Directive européenne devoir de vigilance
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Très en retard

Directive européenne devoir de vigilance
Message de suivi envoyé à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Très en retard

Directive européenne devoir de vigilance européen
Message de suivi envoyé à Ministère de la Justice le .

Très en retard

Directive européenne devoir de vigilance
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Très en retard