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Bonjour monsieur, Nous ne pouvons faire droit à votre demande d'éléments complémentaires qui contiennent des données en lien avec des enquêtes judicia...
Bonjour   Comme suite à votre requête via le site madada.fr, veuillez recevoir ci-joint les éléments demandés   Cordialement   [1]Logo de...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gard le .

En attente de classement

Monsieur le président, Les Archives départementales du Gard ne conservent pas les cahiers citoyens sous forme numérique. Je vous informe que l'ensemb...
Bonjour, Par courriel du 21/03/2023 adressé à la BTA de JOUARS-PONTCHARTRAIN, l'association MA DADA sollicite la communication du répertoire des in...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Chauny le .

Information non détenue

Bonjour, Je vous invite à consulter le lien suivant : [1]https://www.interieur.gouv.fr/Repertoire-des-informations-publiques Vous devriez y trouve...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Bolbec le .

Erreur lors de l'envoi

ECHEC DE TRAITEMENT D'UN MESSAGE Le message électronique joint ci-dessous n'a pu être acheminé à l'ensemble de ses destinataires. Vous trouverez plus...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Terres-de-Caux le .

Erreur lors de l'envoi

ECHEC DE TRAITEMENT D'UN MESSAGE Le message électronique joint ci-dessous n'a pu être acheminé à l'ensemble de ses destinataires. Vous trouverez plus...
ECHEC DE TRAITEMENT D'UN MESSAGE Le message électronique joint ci-dessous n'a pu être acheminé à l'ensemble de ses destinataires. Vous trouverez plus...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Madame, Nous accusons réception de votre demande concernant la communication d’informations statistiques ou chiffrées relatives au dispositif...
Bonjour, Nous avons bien pris en compte votre mail ci-dessous. Toutefois, nous nous interrogeons sur une telle demande car la CCI 71 n'a pas développé...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Morbihan le .

En attente de classement

Le courriel que vous avez adressé est bien parvenu aux Archives départementales du Morbihan. Il sera prochainement traité. S’il s’agit d’une demande...
Bonjour, Pour faire suite à votre demande du 25 janvier dernier, je vous informe que ces fichiers (liste des subventions accordées en 2021, 2022 et...
  Votre message est bien parvenu dans nos services ; nous ferons en sorte d’y répondre dans les meilleurs délais.   INFORMATIONS PRATIQUES  ...
  Bonjour,   Vous avez envoyé un courriel à l’adresse [adresse email]. Cette adresse n’est plus valide. Pour contacter le Département du Morbi...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Information non détenue

Bonjour, Vous voudrez bien trouver en PJ un courrier en réponse à votre demande de communication du 31 mai dernier. Cordialement     [1]cid:...
Bonjour Madame, Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés. Cordialement Le secrétariat de la CADA -----Message d'origine----- De : Banul...
Monsieur, Par courriel du 25 novembre dernier, vous avez sollicité la communication des données essentielles des marchés publics et des contrats de...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Par courriel du 25 novembre dernier, vous avez sollicité la communication de la liste des conventions de subvention votées pour les années...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Pour faire à votre demande du 22 juin dernier, et conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l’administration...
Monsieur,   J’accuse réception de votre demande de communication de documents administratifs reçue en date du 7 décembre 2023.   Après transmi...
Madame, Monsieur, Comme je l'écris ici https://blog.davidlibeau.fr/rapport-mckinsey-sur-le-metier-denseignant-plagiat-et-platitude/, il apparait que...
Attentats terroristes déjoués
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bonjour Monsieur,   Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.   Bien cordialement, Chloé Poirot   Chloé Poirot...
Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.  Cordialement, Aurore CAUUET Directrice adjointe tél : [n...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

En attente de classement

A l'attention de Monsieur Rémy GOUBERT Bonjour,  Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande.  Cordialement, Archives Départementale...