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Très en retard.

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Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

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Patrimoine de la ville de Marseille et cessions
Réponse de Mairie - Marseille le .

Refusé.

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Supprimée par le demandeur.

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Notes de frais / Nantes Métropole
Demande envoyée à Métropole - Nantes le .

En attente de classement

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Demande CADA vidéosurveillance intelligente
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Denis (93) le .

Très en retard.

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Données vecteur des sols dominants en France métropolitaine
Recours amiable envoyé à INRA (Institut National de La Recherche Agronomique) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère INRA (Institut National de La Recherche Agronomique), En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Cher/Chère Institut national de l'information géographique et forestière, En application de la loi n°78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents...
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Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue

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Etudes de réversibilité du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

Partiellement aboutie

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Réponse de Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

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