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Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance
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Madame, Monsieur,
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Prénoms des enfants nouveaux-nés nés à Grenoble (1900-2020)
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Madame, Monsieur,
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Bonjour Monsieur,
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Demande attestation militaire
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Aboutie
Bonjour,
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Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour M. [information personnelle],
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Bonjour,
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Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Très en retard.
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Cher Monsieur,
Vous avez sollicité la communication au format Excel des données des Comptes Administratifs ou Compte Financier Unique des exercices 2...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Madame,
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Vous trouverez ci-join...
Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .
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Bonjour Monsieur ,
En réponse à votre demande, en application de la loi n°78-575 du 17
juillet 1978 relative aux documents administratifs , vous...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
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Monsieur,
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Cahiers de doléances numérisés
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Madame, Monsieur,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Cordialement
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Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
A l'attention de Rémy Goubert, président
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
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Charte de l'énergie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Bonsoir,
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Vous trouverez en pièce j...
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Demande envoyée à Institut national de la santé et de la recherche médicale le .
Supprimée par le demandeur.
Cher Institut national de la santé et de la recherche médicale,
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Hôpitaux et CertDC
Demande envoyée à Institut national de la santé et de la recherche médicale le .
Très en retard.
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