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Madame, Monsieur, La ligne de transports en commun interurbaine par autocar n° 440 entre Agen et Villeneuve-sur-Lot a été équipée, par la RRTL et Tra...
Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse par Mairie - Orléans à Juliette Jabkhiro le .

Partiellement aboutie

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Monsieur,   Nous faisons suite à votre demande de connaitre les fréquentations cyclistes relevées par les compteurs posées le long du BHNS d’Aix-...
Bonjour Monsieur, suite à votre demande du 16 septembre dernier, vous trouverez ci-joints les éléments demandés relatifs à l'appel à projet "financem...
Monsieur,   par un courriel en date du 11 avril 2021, vous avez sollicité auprès des services de la Commission nationale de l’informatique et des...
Madame,   Pour faire suite à votre demande de communication de documents relatifs au RSA en date du 22 juin adressé au Département du Val d’Oise,...
CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse par Ministère de l'Intérieur à La Quadrature du Net le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Bonjour Monsieur LE GALL, Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année. En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à PATRON le .

Supprimée par le demandeur.

  Bonjour Madame PATRON,   Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce jointe :   • le courrier de réponse à vo...
Bonjour Monsieur,   Vous avez demandé la communication de deux documents.   Après transmission de votre demande à l’ensemble des services susce...
Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.  Cordialement, Aurore CAUUET Directrice adjointe tél : [n...
Cher/Chère Mairie de Lille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Demande envoyée à Mairie - Crest par Thomas Parisot. Commentée par Thomas Parisot le .

En attente de clarification

La mairie m'a répondu par voie postale, en recommandé accusé de réception. Comment est-ce que je peux ajouter leur réponse dans la discussion ? Scan...
Message à l'attention de Monsieur Clément POURE  Monsieur, Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin de bien comp...
La donnée a été publiée le 25 mars, cf. discussion https://teamopendata.org/t/connaitre-les-parcelles-dont-le-proprietaire-est-une-personne-publique/2...
Monsieur   L'article L28 du code électoral a été abrogé. Les dispositions de l'article L37 s'appliquent désormais, qui prévoient que :   " Art...
Jeux Olympiques 2024
Message de suivi envoyé à Mairie - L'Île-Saint-Denis par Clément Pouré le .

Information non détenue

Cher Thomas, Merci de votre réponse rapide. Il me semble que les échanges par courriers et mails sont communicables au sens de l'avis 20192945 de...
Cher/Chère Conseil départemental - Gironde, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Chère Autorité de régulation professionnelle de la publicité, en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administra...
Cher Monsieur le Président de l'Autorité de régulation professionnelle de la publicité, en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relativ...
Copie de toutes les annonces sonores
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens par Kévin Socroun le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Régie autonome des transports parisiens, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Haute-Vienne à Laurent Savaete le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Message à l'attention de Monsieur Laurent Savaete Bonjour Monsieur, nous accusons bonne réception de votre courriel en date du 24 février 2021 par...
Documents de la Caisse des écoles
Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le .

Très en retard (plus de 6 mois)

  Madame, Monsieur, Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi que les pièces afférentes. Cordialement.   -----...
Cher Premier ministre, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...