Demandes similaires à 'Comptabilité de la communauté de communes Le Havre en Seine' (page 13)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Tarn-et-Garonne le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - Vesoul le .

Très en retard

Demande des plans architecturaux du Théâtre de la Comédie
Réponse de Mairie - Reims le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Blois le .

Information non détenue

État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Cognac le .

Partiellement aboutie

Liste des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - La Tranche-sur-Mer le .

Aboutie