Demandes similaires à 'Comptabilité de la communauté de communes Le Havre en Seine' (page 13)

La Quadrature du Net: demande CADA registre/inventaire/AIPD
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Refusé

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Tarn-et-Garonne le .

Partiellement aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - Deux Baies en Montreuillois le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .

Information non détenue

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - Vesoul le .

Très en retard

Plans de la future voie verte entre Agen et Bajamont
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Nantes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le .

Très en retard

Demande des plans architecturaux du Théâtre de la Comédie
Réponse de Mairie - Reims le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Blois le .

Information non détenue

État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - Ouest Rhodanien le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - La Riviera Française le .

Très en retard

État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Cognac le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Croissy-sur-Seine le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Lauréats du volet cybersécurité de France relance
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .

Partiellement aboutie

Liste des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - La Tranche-sur-Mer le .

Aboutie

Demande accès document administratif - Documents lobbying SHELL FRANCE
Demande envoyée à Premier ministre le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying GAZEL ENERGIE
Demande envoyée à Premier ministre le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying UFE
Demande envoyée à Premier ministre le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying UFIP EM
Demande envoyée à Premier ministre le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying VERMILION
Demande envoyée à Premier ministre le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying TOTAL ENERGIES
Demande envoyée à Premier ministre le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bischwiller le .

Aboutie